[H] [B] alias [K] [B] né le 19 Mars 1995 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire

des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 02 Mai 2022 devant Madame Aline DELIÈRE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties

Procédure d’exécution devant la cour Par un courrier enregistré le 23 mai 2025 sous le n° EDJA 25/47, M.

ordonnance interjeté le 04 mai 2026 à 11h05 par Monsieur Monsieur [C] [I], né le 03 avril 1997 à [Localité 1],alias [S] [V], né le 03/04/1997 à [Localité 2],alias [S] [V], né le 03/04/2003 à [Localité

appel d'un jugement rendu le 11 décembre 1992 : - infirmait le jugement, - condamnait Alain Z... à payer à la société AMBROSIO la somme de 670. 384, 29 F, - condamnait la société AMBROSIO à payer à Alain

Par un arrêté du 5 mai 2022, le maire de Rouen a accordé le permis de construire sollicité, en l'assortissant de prescriptions.

[J] [M] alias [J] [Z] est sans domicile fixe ni ressources légales ainsi qu'il l'a déclaré lors de son audition du 25 mars 2023.

2021, le 28 mars 2023 le conseil de prud'hommes de Caen qui par jugement rendu le 11 mars 2024, a : - requalifié l'ensemble des contrats en un contrat à durée indéterminée à la date du 22 juin 2021 ;

et Mme [B], caution solidaire de cette dernière société, afin de voir constater l'acquisition de la clause résolutoire du bail donné le 5 mai 2003 à la SARL B'Art Alive, qui a cédé le fonds de commerce

Le 19 mars 2007, Alain X... a, par l'intermédiaire de la société Partners Finances, signé un contrat de prêt avec la société MONEY BANK d'un montant de 64.500 ¿ en substitution de prêts antérieurs ; Catherine

Alain C / Y...

BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 02 Mai 2022 devant Madame Aline DELIÈRE, magistrat

Alain Y... et Mme Michelle X... se sont mariés le 7 avril 1982 après contrat reçu de Maître Raymond D..., notaire à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), le 29 mars 1982.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller Greffier

Alain Z...

, le 05 Février 2013 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

Contrairement à ce que sollicite, à titre subsidiaire Alain X...nous ne pouvons ordonner « l'annulation de la mutation de l'aéronef opérée frauduleusement le 7 mai 2014 ».

Alain PETIT & Aude ROCA Huissiers de Justice à BLOIS en date du 18 mai 2017D'UNE PART II-Monsieur Stanislas Y... ... Madame Laetitia Z... ...

à cet alignement.

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.