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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre 1ère section

6162e83a7dc295bdec6a56fb

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Mademoiselle [B] [ZH] [C] [X] née le [Date naissance 16] 1967 à [Localité 35] (78) [Adresse 14] [Localité 26] représentée par Me Claire RICARD - N° du dossier 2010325 Rep/assistant : la SELARL CARON

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6312f0a1ef56904f13d44e91

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

statuant en application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [I] [J] - LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [Localité 5], [W] [M] Nous, Christel CARIOU

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d72

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

SMA - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f5fcdc6046d4710c31f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

(3 pages) Déclaration d'appel en date du 04 Décembre 2025 Décision entreprise : OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f64cdc6046d4710c3b1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

) Déclaration d'appel en date du 27 Octobre 2025 Décision entreprise : OrdonnanceduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20200 ; Nous, Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b11a1775905dba3bc7a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CFD C/ [J] [V] épouse [W] [Y] [W] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64379df89477fe04f5cc6569

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

1ère Chambre

67c93d707263abde591dd2c6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro 512 911 694, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c75d0d808eb34e4556b6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GROUPAMA D'OC SARL IRIARTE SA ACTE IARD SMABTP - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, Présidente de la 1ère Chambre civile, Assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa257f38d6b27c27633

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 804 du code de

Source officielle
CA

RETENTIONS

6879d85065b5a3ab8ca54e05

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole

Source officielle
CA

RETENTIONS

6866137327f49a37ec714ddc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65ab74cb36bfc00008d68d63

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f002174d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 1] INTIME ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq, Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af22

Appel

14 février 2008

14 février 2008

, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté lors des débats de Madame CARRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da47

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

CAHOUE Débats : en chambre du conseil, le 18 Février 2011 en présence de F. GALTIER, substitut général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e12

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole SIRAT de la SCP Charles SIRAT et autres, avocat au barreau de PARIS, toque : P0176 SARL FINANCE ORPHEA prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b6

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

L'affaire a été appelée à l'audience publique du 12 mars 2020 sans convocation des parties LA COUR COMPOSÉE de • Madame Carole CAILLARD, Président de chambre, • Madame Fanny CHENOT, Conseiller, • Madame

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SIREN 804318467Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

14/08/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 502183270Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/07/2026

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Créations

DU CAROUX

SIREN 107209611Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

12/07/2026

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Dépôts des comptes

STATION DU CAROUX

SIREN 888975307Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/06/2026

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SIREN 106044191Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

14/06/2026

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