CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
né le 21 Mars 1984 à LYON (69008) Chez Mme Joëlle Z... ... 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Samuel CORNUT, avocat au barreau de PRIVAS
6253cc97bd3db21cbdd909cc
9 septembre 2013
Marie-Christine.
Pôle 6 - Chambre 9
61628cc9293034a8c342f6b7
19 septembre 2012
Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau, section activités diverses, RG n° 09/00880 APPELANT Monsieur [E] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Christian
CHAMBRE SOCIALE C
615e0d27c25a97f0381f4c02
13 février 2015
, remplacé le premier contrat .
6253cac1bd3db21cbdd8bfa0
18 mars 2008
Christian X... et Dominique Y... relèvent appel de ce jugement, selon déclaration au greffe enregistrée le 22 août 2006.
6253cd05bd3db21cbdd92096
26 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, Mme Christine JEAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
6253cb81bd3db21cbdd8da6e
28 mars 2011
née le 09 Novembre 1977 à LYON (69003) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie
6253cdb6bd3db21cbdd943ae
27 décembre 2018
Par contrat à durée déterminée en date du 10 octobre 2007, elle a embauché Monsieur Christian Y... en qualité de magasinier/vendeur.
6253ccf3bd3db21cbdd91cfc
18 novembre 2014
Christian B...
6253caffbd3db21cbdd8c9e5
28 juin 2007
Christian X... né le 17 Mai 1942 à NOUMEA (98800) demeurant... 98830 DUMBEA représenté par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO, avocats 2- Mme Gratienne X... épouse Y...
6253cb75bd3db21cbdd8d88c
11 janvier 2011
né le 18 avril 1951 ... 69380 CHASSELAY représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Monsieur Christian Serge Z... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE Monsieur Faïcal A... ... 21600 LONGVIC
Pôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
ET Monsieur Christian B... Né le [...] à PARIS (75006) [...] (LA RÉUNION) Représentés par Me Simon E... L... K...
6253ccc6bd3db21cbdd913d4
7 avril 2014
Christian Y... R. J/ A.
Chambre civile
69690944cdc6046d47691788
13 janvier 2026
On sait que le contrat de prêt d'argent est en principe un contrat réel supposant pour sa formation la translation effective des fonds dans les mains de l'emprunteur.
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ee
26 mars 2008
/ 02287 PB / GP François X..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société GUILLOTEAU AGS-CGEA D'AMIENS C / Jean-Marc Y..., Jean-Claude Z..., Carlo A..., Daniel B..., Jean C..., Christian
61624d73ed30a8f5617383b2
6 novembre 2013
- signé par Madame Christine ROSTAND, présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253ca89bd3db21cbdd8b495
4 juin 2008
de prestation de services SA LA CLINIQUE DE LA MIOTTE C / Christian X...
Pôle 4 - Chambre 1
6163cdbca4f434918a1e530d
18 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère
6253cb33bd3db21cbdd8d143
22 janvier 2009
DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 11 Décembre 2008 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée
6253ca07bd3db21cbdd89dd0
15 mars 2007
C / Christian Z... PARTIES EN CAUSE : Madame Brigitte X... demeurant... Mademoiselle Jocelyne Y... demeurant...
Page 38 sur 1059