Elle sera en conséquence par voie de confirmation du jugement déboutée de cette demande.

les parties du surplus de leurs demandes, - condamné l'Association Sociale DEBUSSY aux dépens.

[V], - débouté M. [V] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la SAS Immobilière [B] de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles, - condamné M.

. *** Exposé du litige : En qualité de maître de l'ouvrage, OUEST PROVENCE HABITAT a entrepris des travaux de réhabilitation extension à Fos sur Mer concernant une opération dénommée LA ROQUETTE

Elle sera par conséquent déboutée de l'ensemble de ses demandes sans qu'il soit besoin de suivre plus avant les parties dans le détail de leur argumentation.

infirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - à titre principal, dire et juger irrecevable la demande de requalification de l'accident de trajet du 17 août 1976, - subsidiairement, débouter

l'Association Mer et Marine 'Les amis du Popoff' de sa demande au titre des pertes d'exploitation ; 2) ' Débouter l'association Mer et Marine 'Les amis du Popoff' de toutes ses autres demandes ;

La demande de résiliation aux torts de l'employeur ayant été rejetée, la salariée sera déboutée de cette demande.

- DÉBOUTER les Sociétés QUANTUM, AXYME et 2M & Associés de toutes demandes, fins et prétentions.

[T], a établi un projet immobilier sous la forme d'un lotissement dénommé « le Pré de l'Etang » sur le terrain mentionné ci-dessus.

l'article 1181 du code civil, - dire qu'en l'état de la caducité des contrats signés, la société Sovac n'était pas en droit d'exiger leur exécution sous astreinte ni d'exiger une indemnisation, de débouter

Elle sera donc déboutée de cette demande.

débats en audience publique et après en avoir délibéré, CONFIRME le jugement rendu le 9 mars 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vesoul en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, DÉBOUTE

Par conclusions régulièrement notifiées, qu'elle soutient oralement à l'audience de ce jour, elle demande à la Cour, de réformer l'ordonnance déférée, de débouter [U] [F] de ses demandes et de le condamner

la Sarl ALES BETON de l'ensemble de ses demandes, motifs pris que pour débouter la Sarl ALES BETON la cour retient qu'il ressort des pièces produites que la vente a été en réalité conclue avec la société

- Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/282830 APPELANTE Madame [X] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante en personne INTIMÉE SELAS A7 AVOCAT anciennement dénommée

Par jugement du 9 janvier 2014, le tribunal de grande instance de Libourne a : - débouté Mme X... de ses demandes, - dit que la servitude de passage n'était pas opposable aux époux Y... en l'absence

2017, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valence a : - déclaré recevable le recours de la société Rivasi BTP et les mises en cause de la CARSAT Rhône-Alpes et de l'Urssaf Rhône-Alpes, - débouté

Ils sollicitent en conséquence le débouté de l'intégralité des demandes des consorts [J] et de M.

[U] de toutes ses autres demandes, Subsidiairement : - de condamner la société AEROLIMA à la somme de 11.856,00 € (6 mois de salaire net), - de débouter M.