[Y] et la MACIF à régler à Mme [D] la somme de 760 290, 73 euros au titre de l'indemnisation de son préjudice professionnel et détaillée comme suit : - la somme de 497 115,55 euros au titre de l'indemnisation

des aides versées par les différents sponsors, dépenses détaillées (objet, bénéficiaires) ; h) la fête lIe-aux-Cygne des 4 juillet 2010 et 25 juin 2011 : montants détaillés des aides versées par les

lots n° 3 « Eclairage public », n° 4 « Aménagement paysager » et n° 5 « Signalisation » du marché public ayant pour objet l'aménagement de la traverse de Borgo - section Sud : 1) l'offre de prix détaillée

d'œuvre en cours d'exécution, relatifs à des chantiers de construction à Wasselonne et Hoenheim-Souffelweyersheim, et des chantiers de restructuration à Betschdorf et Fegersheim-Eschau : 1) le nom et le détail

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

sociales ; 2) les marchés signés avec ces sociétés (acte d'engagement), ainsi que les délégations de pouvoir transmises dans leur dossier de candidature ; 3) le bordereau des prix unitaires (prix détaillés

En application de ces principes, la commission considère de façon générale que, sous réserve des particularités propres à chaque délégation : – l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'aménagement de la route provinciale n° 3 - Col de Petchecara : 1) l'offre de prix détaillée

de la construction et une estimation détaillée du coût des travaux.

d'articles de sport en magasin spécialisé ; / - commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé ; / - commerce de détail de chaussures en magasin spécialisé ; / - commerce de détail de maroquinerie

AP-HP) à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz de laboratoire pour l'unité Inserm U773-CRB3 : 1) les motifs détaillés

en principe communicable dans la mesure où elle fait partie intégrante du marché ou du contrat, - l'offre de prix globale des entreprises non retenues est, en principe, elle aussi communicable, - le détail

industriel de la Plaine de l'Ain : 1) l'acte d'engagement et l'ensemble de ses annexes, notamment le bordereau des prix et la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; 2) l'offre de prix détaillée

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

De plus, doivent être occultées dans les documents préparatoires à la passation du marché (procès-verbaux, rapports d'analyse des offres) les mentions relatives aux détails techniques et financiers de

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

installations de chauffage de climatisation, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire : 1) le dossier de candidature remis par la société attributaire ; 2) l'offre financière globale et détaillée