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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69eafbd7cdc6046d47570c85

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

état d'une « énorme charge de travail » accentuée par un absentéisme important, de l'obligation de porter de lourdes charges (sacs chargés de draps et de serviettes, d'un poids estimé entre 20 et 30 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd1f

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd22

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68e894a7d8f6cc6d55dd3fa8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

tiennent pas compte de la réalité du poste de déléguée hospitalière qui impliquait d'effectuer de très nombreux déplacements en voiture et de porter des charges lourdes, telles que des colis de plusieurs kilos

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bfa8df3795388ea99ca

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Mme [RG] a connu des difficultés de santé fin 2017, et le médecin du travail a préconisé un aménagement de poste, selon avis du 15 janvier 2018. (« Prévoir un poste sans port de charges de plus de 10 kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa5b4c601f0831899193f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le tablier pesant 200 kilos aurait pu également tomber. La seule hypothèse pouvant expliquer cet accident est que la porte n'était pas correctement réglée.

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Toutefois, si l'expert, a mesuré des différences de l'ordre de 5 à 15° à la flexion et l'inclinaison des poignets, et une différence de 3 kilos à la mesure de la force des deux mains, il n'en a tiré aucune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

AC : [X] je peux effectivement en témoigner puisque depuis tout à l'heure on a des kilos de mails de gens qui nous disent, depuis ce matin, on a parlé de ce site, beaucoup de gens y sont allés et il est

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f54

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

reclassement, l'employeur a interrogé l'ensemble des filiales et enseignes du groupe, et a proposé 34 postes à la salariée, en proposant au médecin du travail d'exclure tout port de charges de plus de 5 kilos

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ae4673a1775905dba3ba5c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

enlevés sur la vitre, absence d'indication d'une promotion, nombreux produits non conformes à la vente dans les rayons fruits et légumes, beaucoup de rupture de produits en crémerie et épicerie, prix au kilo

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627b557776c5d9057df8005c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

limiter « les risques dues aux manutentions manuelles de produit ou colis palettisés au-delà d'1m80 adopté en 2011, Un rappel affiché dans le rayon sur les modalités de port de charges dépassant 8 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

643a4292d83dbd04f5fb2a18

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Seule la lessive en sac de 20 kilos l'est.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63d37aa5d1bc2605de4b4a7d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[H] dont le poids avant l'accident était de 120 kg a perdu une vingtaine de kilos à la suite du fait dommageable, le Docteur [M] ayant relevé que son poids à la date de l'examen était de 101 kg et le Docteur

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095a9ce1420008389569

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

faire baisser le coût d'achat des POISSO , e it valoir vos intérêts personnels pour faire travailler ce fournisseur au dépend de ma société, avec des factures de poissons qui atteignent 20 euros le kilo

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eaa4ff9ec259c09a64

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par ailleurs, sur la base des statistiques mensuelles des marges dégagées au kilo en 2008, 2009 et 2011, l'expert a pu déterminer la marge applicable au cours de la période considérée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de33676b73dd81b96e92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'article 4-5 de la Convention de Bruxelles dispose que la limitation d'indemnité du transporteur maritime et de son sous-traitant doit être calculée sur la base de 2 DTS par kilo de poids brut des marchandises

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A cet égard, le contrat type général en vigueur avant le 1er mai 2017 plafonne l'indemnisation à '14 euros par kilo de marchandise, sans pouvoir dépasser le plafond de 2 300 euros par tonne de l'entier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68709fc5f0cfe7ae188fe9ee

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

degrés, le conduisant à pratiquer des examens qui ont révélé une image suspecte et ont conduit à une intervention chirurgicale le 1er décembre 2009 pour résection d'une tumeur pleuro-médiastinale de deux kilos

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

profonde observée chez [US] à une transfusion f'to-maternelle, par « le passage de 350 ml de sang du bébé vers la mère », précisant que « la totalité de la masse sanguine de l'enfant (environ 80 ml par kilo

Source officielle

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