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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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23 avril 2026
état d'une « énorme charge de travail » accentuée par un absentéisme important, de l'obligation de porter de lourdes charges (sacs chargés de draps et de serviettes, d'un poids estimé entre 20 et 30 kilos
CHAMBRE SOCIALE A
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27 mai 2020
daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos
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Pôle 4 - Chambre 11
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9 octobre 2025
tiennent pas compte de la réalité du poste de déléguée hospitalière qui impliquait d'effectuer de très nombreux déplacements en voiture et de porter des charges lourdes, telles que des colis de plusieurs kilos
8ème Ch Prud'homale
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15 octobre 2025
Mme [RG] a connu des difficultés de santé fin 2017, et le médecin du travail a préconisé un aménagement de poste, selon avis du 15 janvier 2018. (« Prévoir un poste sans port de charges de plus de 10 kilos
651fa5b4c601f0831899193f
5 octobre 2023
Le tablier pesant 200 kilos aurait pu également tomber. La seule hypothèse pouvant expliquer cet accident est que la porte n'était pas correctement réglée.
1ère chambre
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19 octobre 2023
Toutefois, si l'expert, a mesuré des différences de l'ordre de 5 à 15° à la flexion et l'inclinaison des poignets, et une différence de 3 kilos à la mesure de la force des deux mains, il n'en a tiré aucune
Pôle 5 - Chambre 4
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18 octobre 2023
AC : [X] je peux effectivement en témoigner puisque depuis tout à l'heure on a des kilos de mails de gens qui nous disent, depuis ce matin, on a parlé de ce site, beaucoup de gens y sont allés et il est
Chbre Sociale Prud'Hommes
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2 mai 2023
reclassement, l'employeur a interrogé l'ensemble des filiales et enseignes du groupe, et a proposé 34 postes à la salariée, en proposant au médecin du travail d'exclure tout port de charges de plus de 5 kilos
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11 juillet 2023
enlevés sur la vitre, absence d'indication d'une promotion, nombreux produits non conformes à la vente dans les rayons fruits et légumes, beaucoup de rupture de produits en crémerie et épicerie, prix au kilo
Ch. Sociale -Section A
627b557776c5d9057df8005c
10 mai 2022
limiter « les risques dues aux manutentions manuelles de produit ou colis palettisés au-delà d'1m80 adopté en 2011, Un rappel affiché dans le rayon sur les modalités de port de charges dépassant 8 kilos
CHAMBRE SOCIALE B
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14 avril 2023
Seule la lessive en sac de 20 kilos l'est.
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26 janvier 2023
[H] dont le poids avant l'accident était de 120 kg a perdu une vingtaine de kilos à la suite du fait dommageable, le Docteur [M] ayant relevé que son poids à la date de l'examen était de 101 kg et le Docteur
Chambre 4-4
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18 avril 2024
faire baisser le coût d'achat des POISSO , e it valoir vos intérêts personnels pour faire travailler ce fournisseur au dépend de ma société, avec des factures de poissons qui atteignent 20 euros le kilo
Chambre commerciale 3-1
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3 octobre 2024
Par ailleurs, sur la base des statistiques mensuelles des marges dégagées au kilo en 2008, 2009 et 2011, l'expert a pu déterminer la marge applicable au cours de la période considérée.
Pôle 5 - Chambre 5
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4 juillet 2024
L'article 4-5 de la Convention de Bruxelles dispose que la limitation d'indemnité du transporteur maritime et de son sous-traitant doit être calculée sur la base de 2 DTS par kilo de poids brut des marchandises
Chambre Commerciale
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9 janvier 2025
A cet égard, le contrat type général en vigueur avant le 1er mai 2017 plafonne l'indemnisation à '14 euros par kilo de marchandise, sans pouvoir dépasser le plafond de 2 300 euros par tonne de l'entier
68709fc5f0cfe7ae188fe9ee
10 juillet 2025
degrés, le conduisant à pratiquer des examens qui ont révélé une image suspecte et ont conduit à une intervention chirurgicale le 1er décembre 2009 pour résection d'une tumeur pleuro-médiastinale de deux kilos
Pôle 4 - Chambre 10
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29 avril 2025
profonde observée chez [US] à une transfusion f'to-maternelle, par « le passage de 350 ml de sang du bébé vers la mère », précisant que « la totalité de la masse sanguine de l'enfant (environ 80 ml par kilo
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