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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
67ef6e1447c7caf29d4c4ed9
3 avril 2025
3 avril 2025
Représentée par Me Sébastien THOMAS de la SARL NEOLEXIS, avocat au barreau d'AIN, toque : 106 INTIMEES : Madame [B] [X], née le 14 novembre 1973 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
LARIGAUDRY, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Fatima ALLOUCHE de l'AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Florie VINCENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60339b4aa5acb5500b059231
12 mai 2017
12 mai 2017
François THOMAS, Conseiller, désigné par Ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8453
4 octobre 2012
4 octobre 2012
EXPOSE DU LITIGE : [W] [N] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8454
4 octobre 2012
4 octobre 2012
EXPOSÉ DU LITIGE [K] [V] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8456
4 octobre 2012
4 octobre 2012
EXPOSÉ DU LITIGE : [I] [C] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892d9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
ET CIE agissant poursuites et diligences de son représentant personnel dont le siège social est : 71, route du Village 20600 FURIANI représentée par la SCP Jean-Jacques FANET, Thierry SERRA et Thomas
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03145_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le projet litigieux se situe à l’interface entre les plaines de Thouars et Moncontour et la région du tuffeau, dans le nord du département de la Vienne.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033e169bba57392bd43e787
15 mars 2017
15 mars 2017
- signé par Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, Conseillère, pour la Présidente empêchée et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c4690
15 février 2017
15 février 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e62
29 juin 2016
29 juin 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
JMCD RESTAURATION SARL prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 522 92 9 9 42 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent FRITSCH, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e9
3 avril 2024
3 avril 2024
personne de son représentant légal en exercice, sis [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Cécilia LASNE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5aac601f083189918bb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6629f36bdc6faf0009588963
24 avril 2024
24 avril 2024
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5593ef93c421386acd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre
69748acbcdc6046d478802fe
1 avril 2025
1 avril 2025
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [W] [V] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 4-6
64a8fef003029105dbedbf23
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Rôle N° RG 22/05900 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJIUR [X] [J] C/ Organisme UMIH FORMATION Copie exécutoire délivrée le :07/07/2023 à : Me Vivian THOMAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa657f38d6b27c27663
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CONDAMNER la SCI LES PAPILLONS aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Thomas RONZEAU. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dcb0532083189959fd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Vincent
Source officiellePage 38 sur 52