Il détaille les tâches accomplies pendant plusieurs années pour la société 3 AXES INSTITUT mais ce catalogue ne permet pas de caractériser l'existence d'un lien de subordination, l'existence de prestations

règles de droit commun ; - Que la société Gevin présentait des charges de structure très faibles pour une société qui employait alors 254 salariés ; que cette société ne disposant pas de son propre catalogue

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

1 boulevard René Levasseur Boîte Postale 22385 - 72002 LE MANS cedex1 Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée Société anonyme CAMIF Catalogues

faisant l'objet d'une opération promotionnelle dans les supermarchés à l'enseigne "Epicerie Discount" ou "ED" ; Dans une campagne promotionnelle nationale, se déroulant du 14 au 20 décembre 1999, le catalogue

MOTIFS ET DECISION Attendu qu'il est constant que la Société DANIEL X... a été chargée de l'impression du catalogue général du CENTRE D'HISTOIRE DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION (C.H.R.D.), ce

29 décembre 2001 pour remplacer COSENTINO en congé annuel 9. contrat de travail à durée déterminée du 11 janvier 2002 au 23 janvier 2002 pour accroissement temporaire d'activité distribution de catalogues

col long, d'un corps conique, d'arrêtes fortement dessinées ; qu'elle ajoute que le modèle Vecchia Era qui date de 1994, distribué depuis 1995, et le modèle Assiria de 1996, présenté notamment au catalogue

A la fin de l'année 2002 et au début de l'année 2003 Madame X... a reçu de la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance de produits ménagers qui diffuse auprès de sa clientèle des catalogues, divers

plusieurs enseignes telles que « TV direct distribution », « TVD santé », « olivéal » ou « les indispensables », adresse à ses clients potentiels sous l'une ou l'autre de ses dénominations commerciales un catalogue

La société verse aux débats des pièces tendant à établir les griefs avancés par elle ; cependant s'ils sont réels pour la plupart, ils ne sont pas pour autant sérieux ; en effet, ce catalogue de fautes

Qu'en effet, un catalogue sur lequel apparaît le tableau litigieux a été imprimé et diffusé au mois de juin 2008 et une publicité a été faite dans les journaux locaux ainsi que dans la Gazette de l'Hôtel

l'égard des vendeurs, ni des acheteurs, en contestant, postérieurement aux vacations, la propriété des objets aux vendeurs, - avoir indiqué, dans les conditions générales des ventes figurant sur les catalogues

compétente, au plus tard quinze jours avant le début de la vente, des vacations portant sur des œ uvres d'art, dont la liste est précisée par l'article 61 du décret du 19 juillet 2001, l'envoi d'un catalogue

Les poutrelles fabriquées par la société Mialanes sont proposées sur catalogues, et référencées en fonction de leur épaisseur et de leur longueur et sont vendues par différents fabricants dont la société

En outre, il ressort du catalogue des produits et services qualifiés, agréés, certifiés par l'ANSSI, disponible sur le site internet de cette agence, mentionné au point 5, de même que des informations

[Localité 7] HABITAT-OPH [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Romain GENON-CATALOT substituant Me Pierre GENON-CATALOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B96 Et après avoir appelé

Il est établi qu'outre son activité de création de chartes graphiques, d'élaboration des packaging et autres catalogues, M.

Le même jour, la société IsoFrance Fenêtres et Energies a signé avec la société Energies Conseils Services un contrat de concession portant sur des produits de menuiserie figurant dans son catalogue ainsi

Elle explique que la gamme Maillefer était diffusée et commercialisée par une force commerciale dédiée et faisait l'objet d'un catalogue distinct jusqu'en juin 2018 ; que la nouvelle gamme Sirona (équipements