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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc97
20 juin 2008
comportement très difficile, – deux animateurs ont été malades (sur quatre), – les deux autres "craquent", – les enfants auraient eu besoin d'animateurs spécialisés ; Considérant que le témoignage
17e Chambre
616307f25a67331bacec3be5
28 mars 2011
Attendu que Monsieur [O] [Y], qui soutient avoir travaillé de 9 h 30 à 14 h 30 et de 17 h 30 à 24 h, 6 jours sur 7, produit l'attestation du 20 septembre 2008 de Monsieur [W] [C], serveur, qui témoigne
7ème chambre
DCA_21PA02821_20220629
29 juin 2022
Pour établir la réalité des faits reprochés, l'administration s'appuie sur la production d'une multitude de courriels ainsi que sur des témoignages émanant de l'ambassadeur, du premier conseiller, du secrétaire
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02361_20250828
28 août 2025
B persiste à soutenir en appel que sa mutation n'est pas justifiée par l'intérêt du service mais constitue en réalité " une sanction déguisée " comme en témoigne selon lui le motif soulevé de " grandes
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01732_20231026
26 octobre 2023
Il soutient que : - l'arrêté attaqué est insuffisamment motivé et témoigne d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ; - son recours devant la Cour nationale du droit d'asile était pendant
Pôle 6 - Chambre 6
5fd9bd1568a951b364353b1d
27 novembre 2019
Elle verse également aux débats l'attestation de Mme [O], patiente, laquelle témoigne avoir indiqué à Mme [D], secrétaire médicale, qu'elle avait subi des gestes déplacés de la part de M.
CHAMBRE SOCIALE B
615e0d65c25a97f0381f4d1d
25 février 2015
et le type de management de [G] [H] de 'stratégie de moulin à vent et un management d'un seul homme pour un seul homme c'est à dire lui-même', * l'attestation d'une assistante administrative qui témoigne
Chambre sociale
644b63c5c51457d0f882ddef
27 avril 2023
Le message du 19 juillet 2019 témoigne de ce que le salarié était d'ores et déjà en poste relevant avoir fait 120 couverts à midi, évoquant une ouverture exceptionnelle le soir, témoignant d'une astreinte
Chambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515a
13 octobre 2025
Concernant le témoignage de M.
Avis
CADA:20195976
25 juin 2020
En l’espèce, la commission comprend que les documents demandés constituent des témoignages spontanés adressés du directeur départemental de la sécurité publique des Bouches du Rhône par des agents publics
CADA:20185952
5 septembre 2019
Selon le ministre de l’intérieur, ce rapport peut être assimilé à un document tel que les lettres de plainte ou de dénonciation ou les témoignages.
6253cabdbd3db21cbdd8be90
3 juillet 2008
J. citée par Michèle E... comme ayant été victime de menaces de Patrick Y... ne témoigne pas directement. Ce grief n'est pas établi.
6253c855bd3db21cbdd84f39
2 octobre 2000
Elle soutient en invoquant plusieurs témoignages que M.
2ème chambre sociale
65aa2349a34ad100085818d5
18 janvier 2024
[K] produit le témoignage de M. [Y], qui écrit 'avoir vu M.
68fb978311af6ba0065f3faa
23 octobre 2025
Dans son attestation, [W] [O], fille de Mme [O], témoigne avoir créé le compte facebook en 2010 alors qu'elle était étudiante et employée saisonnière par la SARL Parc Vuillier.
Chambre 4-1
67820c6d0f5e5278a79738d4
10 janvier 2025
En revanche, Mme [W] ne prouve pas : - avoir été victime de pressions exercées à son encontre par la Directrice de la crèche en la convoquant à des entretiens répétés, le témoignage en ce sens de Mme
CHAMBRE SOCIALE C
60225b913a05ab5c2b35f5c9
4 février 2021
Un fournisseur témoigne également que Monsieur [W] le 'consultait pour les demandes de prix et (me) validait les commandes, il me sollicitait aussi pour des prototypes dont il avait réalisé l'étude.
Pôle 6 - Chambre 4
615e0e63c25a97f0381f55db
1 juillet 2014
supplémentaires, qu'elle avait au mois d'Août 2010 un reliquat de congés de 45 jours et estime qu'ayant transmis ses connaissances elle n'était plus utile, qu'elle a été mise sous pression, qu'on lui témoignait
1re chambre 1re section
64ae4e62dc6b4e05dbb0b963
11 juillet 2023
Ils contestent avoir convenu d'une vente avec leur fille, réitèrent devant la cour les critiques formées devant le premier juge quant à la sincérité ou la portée des témoignages versés au débat par la
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
Le 30 mai suivant il a adressé une lettre à l'officier du ministère public dans laquelle il a exposé qu'il contestait l'infraction et qu'il disposait du témoignage de deux automobilistes dont il a joint
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