marge semi-brute réalisée en moyenne par FROMENT (144 639 euros), au fait que depuis le 1er octobre 2003, elle est réparateur agréé MERCEDES BENZ et que par ailleurs elle peut continuer à vendre des véhicules

est garé à côté où il y a les véhicules d'occasion.

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' FAITS : Le 14 septembre 2016, la SARL GTI Auto 65, garagiste à [Localité 6] (65), a acquis auprès du garage Sud Pyrénées Auto, un véhicule

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Selon bon de commande du 8 juin 2009, Régis X...a acquis de la SAS FAURIE un véhicule d'occasion FORD TRANSIT de 2004, moyennant la somme de

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Le 25 mars 2016, Mme [I] [Z] a acquis auprès de la SAS [S] [J] au prix de 19.076,76 euros, un véhicule d'occasion de marque Nissan, modèle Qashqai, mis

[H] [F], un véhicule d'occasion de marque Mercedez Benz, modèle Vianno immatriculé DG- 201-LH avec 250 565 km au compteur et mis en circulation en avril 2004.

* * * FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur [S] [J] a acquis en 2012 un véhicule d'occasion, modèle Q7 de la marque Audi numéro de série WAUZZZ4L88D040351 pour un montant de 29 090 euros TTC.

[J] a acquis, le 1er août 2020, auprès de la société L&B Diffusion, un véhicule d'occasion de marque Land Rover, modèle Discovery III, n° de série SALRA2BN2JA070578 au prix de 50.300 €.

14 novembre 2014, la société FERRARI a indiqué à GENERALI qu'elle acceptait sa proposition et lui retournait dûment remplis le coupon réponse, le certi'cat de cession, la déclaration d'achat d'un vehicule

[Z] [U] d'un véhicule d'occasion de marque et de type Audi TT 2.0 TFSA LINE affichant un kilométrage de 131 799 km moyennant le prix de 11.300€.

* * * DECISION : En date du 6 janvier 2017, la SAS Garage MC a acquis auprès de la société Auto Passion un véhicule d'occasion de marque BMW M5 immatriculé [Immatriculation 8].

Sur le chèque de 3 000 € non remis au client, l'employeur ajoute que ce document signé le 13 janvier pour solder une reprise véhicule d'occasion sur vente de véhicule neuf de décembre 2012 à une société

La société Automobiles Car Delivery, exerçant dans le négoce de véhicules d'occasion, figurait parmi les clients de la Sarl Provence Expert Conseil.

C, la somme de 3 588 euros le 14 mai 2009 à une erreur de la banque HSBC, la somme de 5 000 euros le 1er juin 2009 à l'apport d'un véhicule pour les besoins de la société, les sommes de 18 000 euros le

. *** Monsieur [V] [M] et madame [T] [F] ont acquis en juillet 2016 un véhicule d'occasion Ford GD -Max 115 TDCI immatriculé [Immatriculation 4], mis en circulation le 11 juin 2014, auprès de

000 euros a été utilisée pour effectuer divers retraits et dépenses apparaissant non indispensables et ayant contribué à augmenter leurs difficultés financières, tels que l'achat de mobiliers, d'un véhicule

[B] [Z] et Mme [P] [V] une location avec option d'achat portant sur un véhicule d'occasion Nissan Qashqai, 1.5 DC1110 Connecta immatriculé [Immatriculation 7], d'un montant de 22'872 euros, sur une durée

En l'absence de toute présentation de facture au cours des opérations de contrôle du fait de la situation d'opposition à contrôle fiscal, le vérificateur s'est fondé sur les factures d'achat de véhicules

T... épouse F..., tenus solidairement, un crédit de 18 000 euros pour financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion Citroën Grand C4 Picasso, remboursable au taux d'intérêts de 12,45 % en 60 mensualités

. ***** EXPOSÉ : Assignée selon acte du 30 août 2022 au vu d'une expertise amiable par les époux [A] en résolution pour vice caché de la vente d'un véhicule d'occasion Ford C qu'ils lui avaient