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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6971f99dcdc6046d473a1a5b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
pas lieu de tenir compte de l'attestation de Mme [G] car cette personne est une amie de Mme [I] et que contrairement à ce qu'elle déclare dans son attestation elle n'a effectué aucun achat dans la bijouterie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0d1dc25a97f0381f4bcc
7 mai 2014
7 mai 2014
septembre 2002 à effet du 1er octobre 2002, en qualité de commerciale, statut cadre position A2, indice 35 par la SA POIRAY, société ensuite dénommée société POIRAY Joaillier, qui commercialisait des bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63b5470fc9018405dfcaadd2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
. *** FAITS ET PROCÉDURE La SASU Union européenne de l'or, exploitant un fonds de commerce de bijouterie et de vente d'or, avait pour associé unique et dirigeant la société de droit suisse Fermet
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61626b94e62f7c490f224e8e
5 février 2014
5 février 2014
[C] son fonds de commerce de bijouterie exploité dans des locaux situés [Adresse 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12d
15 mai 2008
15 mai 2008
RIGAULT, avoués assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006/003696 du 29/09/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) INTIME
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243c61217cad6c01649d7
16 mai 2014
16 mai 2014
et fait état de liens particuliers ; Considérant que l'appelante ne conteste pas cette situation ; que bien plus, le ton de certaines correspondances électroniques se terminant par les mots 'bise', Bizous
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00634_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
B a été locataire du studio pour la période de janvier 2012 à décembre 2013, et d'une unique facture de bijouterie du 6 juillet 2012, ne sont pas suffisamment nombreuses et probantes pour justifier de
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01623_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
été employé à compter du 18 juin 1979 en qualité d'ouvrier d'Etat au sein de la direction des constructions navales (DCN de Lorient puis d'Indret) avant d'être affecté à la base aéronavale de Lann Bihoué
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03287_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2021, Mme B, représentée par Me Biju-Duval, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
(1 867, 50 €) la créance de monsieur Pierre X... sur madame Gisèle Z... au titre de la vente de biens meubles propres pendant le mariage, - débouté monsieur Pierre X... de sa demande relative aux bijoux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9dd050d5d441bab0668cd
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Il soutient que son ex-épouse a conservé des bijoux en or acquis avant le mariage ou achetés au cours du mariage pour une valeur de 300.000DT (soit 91.806 €), ainsi que des retraits sur comptes auprès
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e79
21 mars 2006
21 mars 2006
des bijoux ayant appartenu à sa mère et à sa marraine.
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
réglementaire d'affichage des prix du pain n'était pas lisible, - Les documents ENR-BOUL/02, 03 n'étaient pas remplis après les différentes actions de nettoyage, - Le personnel en boulangerie portait des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90532
10 avril 2013
10 avril 2013
épouse X... dispose d'avoirs qui s'élèvent en novembre 2011 à 152. 931, 46 euros sans qu'aucune part ne revienne à leurs enfants et qu'elle dispose d'un coffre appartenant à ses parents contenant des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91651
27 mai 2014
27 mai 2014
Il n'est pas démontré que l'épouse dispose de bijoux achetés en 2009 et qu'elle a reçu de son père une somme de 400 000, 00 ¿ en donation-partage ainsi que les parts d'une S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec17
28 septembre 2011
28 septembre 2011
date de son décès, entreposés dans les lieux appartenant au défunt, à sa veuve ou mis en dépôt chez les galeristes à fin de vente, . dresser inventaire des autres biens mobiliers (meubles meublants, bijoux
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9972
15 octobre 2025
15 octobre 2025
solidaires de cette dernière lors de la conclusion, auprès de la [7], d'un contrat de prêt d'un montant de 100.000 euros sur une durée de 7 ans au taux de 3.7 % en vue de la création d'un magasin de bijoux
Source officielleETRANGERS
68df58975835300816d81572
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les atteintes aux biens concernaient des bijoux, notamment une alliance, objets à forte valeur sentimentale, outre la valeur pécuniaire de l'or.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750b
6 avril 2023
6 avril 2023
Ayant respecté cette obligation dans le cadre de sa nouvelle activité de vente de bijoux en activité auto-entrepreneur, la salariée a droit à la contrepartie financière à la clause de non-concurrence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971ecc7cdc6046d4738cf6a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société BBW exerce, sous l'enseigne LOU.YETU, une activité de commerce de détails de bijoux, principalement en ligne.
Source officiellePage 39 sur 65
LUPINI, Bijoux
03/09/2026
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CRISTAL SANTE BIJOUX
02/09/2026
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MISS BIJOUX
30/08/2026
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MISS BIJOUX
30/08/2026
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SAS H&S DIAMANTS ET BIJOUX
30/08/2026
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