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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
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2 novembre 2023
Mme [V] a signifié sa difficulté d'accompagner cette personne dans ce contexte, de manière très calme et délicate, sans agressivité ni attaque personnelle.
Chambre 4 A
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17 octobre 2025
Je l'entendais crier avec [B] qui est resté calme et qui lui a expliqué que l'urgence était de remplacer les gibots pleins de la 33 pour que je puisse travailler normalement.
1ère Chambre
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21 octobre 2025
Le navire a été mis en cale sèche le 2 mai 2022 sur la demande de la société Nautitech Catamarans, pour une durée de 6 semaines.
Chambre sociale
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17 juin 2010
Ma réponse calme ne le satisfait pas, il a commencé à hurler et m'a alors indiqué que je devais donner ma démission. J'ai répliqué en disant que jamais je ne démissionnerai.
Cour d'Appel
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25 mars 2008
Pourvoi No 818221W du 6 août 2008REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01240_20220912
12 septembre 2022
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Callen, représentant la SARL Gato, et de Me Marchesini, représentant la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
3e chambre
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6 juillet 2023
Ainsi, ils soutiennent qu'ils recherchaient une maison d'habitation où régnait un certain calme pour pouvoir y vivre paisiblement ce qui constituait dans leur choix un critère déterminant.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
patrimoine historique, architectural ou archéologique, du cœur du parc national ; (…) / 5° D'utiliser tout moyen ou chose qui, notamment par son bruit, est de nature à déranger les animaux ou à troubler le calme
Chambre 4-6
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12 avril 2024
Elle précise que le responsable est alors intervenu pour la calmer'; que Mme [L] épouse [K] a repris son poste et terminé sa journée de travail «'quelque peu énervée mais normalement'».
1re chambre civile
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1 juillet 2024
Le certificat mensuel du 21 mars 2024 du docteur [N] de l'UMD d'[Localité 6] notait un patient calme dans l`unité, des interactions, tant avec les soignants que les patients, adaptées, sans agressivité
1re chambre sociale
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20 avril 2022
Elle vous a alors demandé de vous calmer et de baisser le ton, vous avez refusé et continué à vous emporter.
5ème chambre sociale PH
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26 avril 2022
Je tente de la calmer. Mme [Z] a déjà travaillé comme CDD à [Localité 6] et a donné entière satisfaction. C'est alors que Mme [O] revient au bureau à son tour. Grosse dispute entre les 2.
2e chambre sociale
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11 janvier 2023
[R] vous a d'ailleurs demandé de quitter les lieux, pour fumer une cigarette en bas des bureaux afin de vous calmer. Cette attitude que vous avez tenté de minimiser a particulièrement choqué M.
Chambre Sociale
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6 octobre 2022
J'ai essayé d'être au milieu pour les calmer et éviter le pire' ; - sa pièce n°15 : il s'agit d'une attestation établie par Mme [G] [P] dont les termes sont strictement identiques à ceux figurant à la
3e chambre civile
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13 avril 2023
Il conclut à l'absence de conformité des planchers dont la surface est calée au niveau 62. 82 ngf alors qu'elle est prévue à 63.03 ngf.
63f5c04da7a9d905decda822
24 janvier 2023
Le témoin ajoute que Madame [S] a tenté de calmer Monsieur [Z], mais ce dernier ne pouvait pas s'arrêter et continuait à " crier sa frustration ".
Pôle 1 - Chambre 12
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9 août 2024
En entretien ce jour, le patient est bon contact, calme sur le plan comportemental, [avec] discours spontané, cohérent dans sa structure, le patient exprime des idées délirantes de persécution et de complot
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5 juillet 2024
Ce jour, il est calme, coopérant, de bon contact. Le patient est tout le temps pieds nus dans le service. Les idées de persécution envers ses parents sont toujours présentes.
Sociale B salle 3
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19 avril 2024
L'aménagement sera à faire sur le plan acoustique et sur le plan visuel afin de permettre un travail de concentration et un travail dans le calme.
Chambre Etrangers/HSC
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2 juillet 2024
Ce jour il est plus calme sous traitement et commence à prendre conscience de la nécessité de prendre un traitement régulièrement, le délire est sous-jacent, la maladie présente, le regard fixe.
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