séparation avec sa mère, il produit pour preuve de cette contribution des relevés de comptes depuis le 1er décembre 2023 comportant des achats en pharmacie, boulangerie, produits alimentaires et hygiène et crèche

A, elle indique néanmoins que celui-ci l'a insultée à plusieurs reprises, lui a craché au visage et a tenté de l'empêcher de crier en plaçant sa main sur sa mâchoire.

du projet d’hôtel porté par l’aménageur en termes de surface d’hébergement et de qualité, la réflexion sur un nouveau programme d’aménagement d’une ferme potagère, une réduction de la surface de la crèche

S'il soutient résider auprès de la mère et de l'enfant, les factures de la crèche adressées à " Mme B/C " et les factures d'abonnement à la fibre ou les documents médicaux au nom de M.

De même, au titre de l’année 2020, les factures téléphoniques de janvier à mai 2020, l’avis d’imposition sur les revenus de 2019, l’attestation d’assurance ainsi qu’un contrat d’accueil à la crèche pour

L’appelant produit également des pièces relatives à ses enfants, notamment une demande d’admission en crèche, une attestation de scolarité pour son fils A..., des courriers de la caisse d’allocations familiales

Ces bâtiments annexes, qui figurent sur un plan cadastral établi en 1819, ont abrité dans le passé une crèche pour animaux, qui est identifiée par le plan local d'urbanisme de la commune comme " bâti intéressant

Toutefois, comme l'ont estimé à juste titre les premiers juges, par les seules pièces produites en première instance, à savoir un certificat de naissance, une attestation de crèche, des certificats de

Mme C fait également seulement état d'un contrat en qualité d'aide de cuisine en septembre et octobre 2020 puis de remplacements en qualité de personnel de service au sein d'une crèche en décembre 2020

B soutient que le centre de ses intérêts privés et familiaux se situe en France, il n'établit, par les seules attestations de sa compagne, attestations de la crèche selon laquelle les deux parents sont

particulièrement circonstancié qu'elle a ensuite rédigé le 24 mai 2017, la résidente que les deux agents accompagnaient dans sa chambre pour la mettre au lit était très agitée, criait et a commencé à leur cracher

exigée par les dispositions de l’article R. 431-8 du même code, présentant des éléments et des informations cohérentes quant aux places de stationnement et à l’existence d’un local relatif à une « micro-crèche

Si dans ce cadre, l'appelant a pu prendre à sa charge les frais relatifs à l'accueil en crèche de son enfant, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il contribuerait à son éducation, quand bien même

S’il entend se prévaloir du fait que sa fille, B..., soit née le 3 octobre 2023 en France et qu’elle est inscrite en crèche, ces seules circonstances ne donnent pas vocation à M. D... à y demeurer.

s'est borné à produire devant le tribunal, en ce qui concerne ses enfants, l'acte de naissance de son fils en six exemplaires et une attestation de fréquentation très peu circonstanciée émanant de la crèche

cours des deux dernières années, par la production d'une attestation de son ancienne compagne, dépourvue de valeur probante, ainsi que d'un certificat médical et de l'attestation d'une directrice de crèche

à la société Amandrest les sommes suivantes : - 36.480 euros TTC majoré des intérêts de retard au titre de la créance de la société Artidéco ; - 17.940 euros au titre de la créance de la société Creacom

souhaité collaborer sous le statut de travailleur indépendant afin de préserver une liberté d'organisation compatible avec ses projets personnels et entrepreneuriaux, notamment la création d'une micro-crèche

PARTIES : Madame [R] est propriétaire d'un local situé au [Adresse 1] qu'elle a donné à bail suivant acte du 4 avril 2011 à la société EVANCIA en vue de permettre à cette dernière l'exploitation d'une crèche

l'employeur que la nouvelle modification de son planning l'obl igeait à travailler tous les mercredis et les samedis, avec une amplitude de travail 6 jours sur 7, alors qu'elle a 4 enfants dont deux en crèche