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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65580

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[8] [6] [Adresse 7] [Localité 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 01 Octobre 2025 tenue par Mme Danielle

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84af02

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

RDL CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Daniel PETIT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Mars 2024.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

696a4be6cdc6046d4788579c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[10] [Adresse 5] [12] [Adresse 1] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Décembre 2025 tenue par Danielle

Source officielle
CA

Chambre 4-4

662209629ce142000838968b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SEE DULAC TS DULAC Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Julien CURZU, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6788a230b815c30a4df70bb8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle

Source officielle
CA

14e Chambre

61631f568007cf6451ddcda9

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e chambre

6163d87e99a586c22d6d44a5

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafc

Appel

1 avril 2011

1 avril 2011

Daniel X... Raison Sociale : Adresse : ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f29c

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Pris en sa qualité d'héritier de Jean Ange Marie X..., décédé le 29 avril 2011 ... 13012 MARSEILLE 12 Défaillant Madame Danielle Germaine Jeanne A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac1

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94ca6

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

Daniel [N] intervenait volontairement.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6788a095a1dbfbd5d79cd572

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

NEDELLEC DANIEL S.A.R.L. PAULO & DA SILVA S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Daniel C... Thami D... Naima E... épouse D... Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdbeda2218faf0e5ff5655b

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Par acte du 4 mars 2010, Mme Danielle Y... a assigné en intervention Mme Sophie A..., en qualité de représentante et d'administratrice des biens de M. Marcel A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c012

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Daniel Y... Claude Y... Annie Y... Jeannine Z... née Y... Arlette A... néePINTO Marie X... née ARCAI C / Pierre Y... Monique Y... divorcée B... Frédéric C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e021

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 17 octobre 1988, la société TVO a engagé Monsieur Daniel A... pour exercer les fonctions de manutentionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Grégoire Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Bertrand Técle Y... ... 97270 SAINT-ESPRIT représenté par Me Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887b0

Appel

16 juin 2006

16 juin 2006

C/ Daniel Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918cd

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Par conclusions de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, Maître Daniel B..., es qualités de mandataire liquidateur de la SAS CONNIVENCES, demande à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d5

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

C/ Danièle SALLENAVE ...

Source officielle

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