Par jugement du 17 mars 2015, le tribunal de commerce de Nanterre a : - débouté M. [T] de sa demande de nullité de l'assignation, - débouté M.

relevé par l'association [Localité 3] expo congrès et ses dernières conclusions notifiées le 15 octobre 2019 par lesquelles elle demande à la cour de : 1) réformer le jugement sauf en ce qu'il a débouté

[F] doit donc être débouté de ses demandes au titre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse. Le jugement sera infirmé en ce qu'il y a fait droit.

Elle sera déboutée de sa demande de condamnation de M. [U] à lui payer une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

ORDONNANCE : Contradictoire * * * * * EXPOSE DU LITIGE Vu le jugement rendu le 24 juillet 2025 par le tribunal judiciaire de Lyon et ayant principalement : - débouté la SCI [Adresse

Par jugement du 31 mai 2024, le conseil de prud'hommes s'est déclaré compétent, a débouté le salarié de ses demandes sauf les primes auxquelles il a été fait droit avec intérêts à capitaliser, a débouté

Par jugement du 31 mai 2024, le conseil de prud'hommes s'est déclaré compétent, a débouté le salarié de ses demandes sauf les primes auxquelles il a été fait droit avec intérêts à capitaliser, a débouté

Par jugement du 6 juillet 2023, le conseil de prud'hommes s'est déclaré compétent, a débouté le salarié de ses demandes sauf les primes auxquelles il a été fait droit avec intérêts à capitaliser, a débouté

A TITRE SUBSIDIAIRE: - DEBOUTER le salarié de sa demande d'irrecevabilité de la rectification d'erreur matérielle ; - DEBOUTER le salarié de toutes ses demandes à l'encontre de la Société.

payés afférents, . débouté la partie demanderesse de sa demande d'indemnité compensatrice de préavis, ainsi que sa demande d'indemnité de congés payés afférents, . débouté la partie demanderesse de

Le prêt était également assorti d'une garantie de la société interprofessionnelle artisanale de garantie d'investissement, ci-après dénommée SIAGI, et de la SA Bourgogne garantie, outre un nantissement

[A] [P] à la somme de 8 101,65 euros Débouté M. [A] [P] de l'intégralité de ses demandes Condamné M.

[U] [T] de l'intégralité de ses demandes, Statuant à nouveau, - débouter M.

[N] recevable, Reconnu la qualité d'employeur de la société [1], Débouté M. [N] de sa demande de rappel salaires et de congés payés y afférents, Débouté M.

Par jugement contradictoire du 15 février 2024, le conseil de prud'hommes de Dax a : Débouté Mme [D] de ses demandes d'annulation des avertissements du 24 mai 2022 et du 9 mars 2023, Débouté Mme [

Les époux [V] ont conclu au débouté de cette demande, aux motifs que [S] [P] leur a donné cet argent.

DEBOUTE Monsieur [N] [M] de l'intégralité de ses demandes. Dit que l'exécution provisoire est sans objet.

et de toutes les demandes afférentes ; - débouté Madame [P] de ses demandes de rappel de salaires, retenues indues sur salaire, prime d'activités ; - débouté Madame [P] de sa demande de reconnaissance

[V] recevable en ses demandes, fins et conclusions ; - débouté M.

Déboute les parties de leurs demandes formées à l'encontre de la MAF et des sociétés MMA et MMA IARD Assurances , Déboute les parties de leurs demandes plus amples ou contraires , Condamne in solidum