face arrière du mur, L'eau pluviale s'est infiltrée dans le talus provoquant le tassement du remblai, L'eau de ruissellement le long du talus s'est infiltrée à l'arrière du mur, Un phénomène de glissement

[X] [N] du fait que le jour même à 9 heures 30, il aurait été victime d'un accident en ces termes': «'[X] était en train de descendre les marches'; le temps était pluvieux'; il aurait glissé et aurait

ne reposent que sur les déclarations de sa collègue aide-soignante ; s'agissant des faits de violence à l'égard d'un patient, il a expliqué dès l'origine à sa hiérarchie que ce patient, agité, avait glissé

article II.3 du règlement du plan de prévention des risques de mouvements de terrain applicable sur le territoire de la commune de Levens interdit notamment, dans les « zones exposées au risque de glissement

travers d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP), d'activités économiques en lien avec le domaine de compétences de cette société pour en faire " le cœur névralgique de la filière glisse

associées correctement; - de nombreux blocs sont disposés sur le sommet de blocs inférieurs présentant une déclivité importante vers l'extérieur, cette disposition étant de nature à entraîner des glissements

Il fait valoir que : - dès lors que les désordres constatés en 2005 consistaient en des glissements de parties du talus et en des " éboulements des arbres déracinés ", M.

des conditions supplémentaires au contrat ; notamment, en ne garantissant pas un loyer partiellement impayé, ou en modifiant les clauses précitées en prétendant, notamment, que le versement de l'avance GLI

été victime d'un accident survenu le 15 mai 2013 à 14 heures, aux temps et lieu du travail, dans les circonstances suivantes : « La victime déclare : en tirant un tuyau de pompage sur un talus, j'ai glissé

[D] [N] pour un fait qui serait survenu le 19 mars 2018 à 20h à Euralis, dans un atelier abattoir, dans les circonstances suivantes : «la victime aurait glissé dans la salle décortiqueuse de plain-pied

Constatant qu'une erreur matérielle s'est glissée dans la rédaction de l'arrêt d'appel, la DGDDI a introduit une requête en rectification d'erreur matérielle.

* ** EXPOSE DU LITIGE, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 4 avril 2015 à 13h00, Madame [U] [B], agent de service hébergement ([8]) pour le compte de la société (sas) [9], a glissé

[Y] montant dans un panier de nacelle, glisse en posant le pied dans le bac et se tord le genou'.

Ici, Mme [V] a subi un accident du travail le 4 août 2018, après avoir glissé sur un sol mouillé et chuté en arrière, occasionnant selon le certificat médical initial du 7 août 2018, une contracture musculaire

déclaration d'accident du travail, survenu le 26 mai 2014 à 17h00, au préjudice de la salariée, dans les circonstances suivantes : « [la salariée] déclare qu'en nettoyant son poste de travail, elle aurait glissé

[N] se contente d'affirmations sur le fait qu'il se trouvait sur le toit et qu'il a glissé, se rattrapant à la charpente en ressentant une douleur intense dans le dos.

[Z] a glissé sur un barreau et sa main a heurté violemment la partie haute de l'échelle Objet dont le contact a blessé la victime : Echelle Siège des lésions : Main droite Nature des lésions : fracture

Arrêt n°26/00002 07 Janvier 2026 ------------------------ N° RG 25/00575 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLFZ ---------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de FORBACH 24

[R] le 5 septembre 2013 à 17h05, dans les termes suivants : 'le salarié a glissé d'un escabeau'.

Il résulte de l'examen attentif du dossier de madame Y... que ses pièces numérotées de 33 à 35 ont été glissées dans le dossier remis à la cour sans avoir été communiquées à monsieur X... ; en effet aucun