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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64b8d0bba5d4a205dbc5ce30

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

et préconise de remettre en place les descentes d'eaux pluviales démontées pour les travaux, 'ayant relevé que les descentes ne sont plus raccordées depuis le début des travaux et que le terrain est gorgé

Source officielle
CA

1ère Chambre

628490ae498a54057d102fee

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

l'aggravation de la situation de son fonds dans la mesure où il ne produit, comme en première instance, qu' un seul constat d'huissier daté du 20 février 2018, dont il ressort que le fonds de son jardin est gorgé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd612799a9057d5dd2a3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[U] [XU] est arrivé brusquement en le prenant par derrière en mettant un bras autour de son cou avec les mains au niveau de la gorge pour le soulever pour qu'il se lève, que contrairement au protocole

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66235ac2aec0e60008fe983d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il pointait l'agressivité et la virulence de l'intéressé qui faisait état d' 'une caméra dans les yeux et un micro sur la gorge et un logiciel dont se sert le président [S] pour le suivre'.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad997d5920008107e82

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Représentant : Me Fabrice SAUBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur [Z] [R] [G] [J] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 9] Représentant : Me Fabian GORCE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme [L] se plaignant d'une gêne importante résultant d'une sécheresse au niveau de la gorge, d'un essoufflement marqué, et d'une voix constamment enrouée, a consulté son médecin généraliste puis un ORL

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c029445a086e2bcedd8b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

judiciaire a constaté les désordres suivants : - infiltration d'eau au niveau des menuiseries - infiltration d'eau en plafond avec détérioration des dalles de faux plafond - affaiblissement du plancher gorgé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130506e66d7f6b7b71ed75

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[P] [O] d'avoir forcé l'ouverture de la porte de sa chambre, de l'avoir pris à la gorge, de l'avoir sorti de sa chambre par le cou, de l'avoir traîné dans les escaliers par le bras.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe99097fd849ae8ac62

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[D] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1882 INTIMÉE Mme [L] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6808778453f7b81e1a5eb07b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Si pour ce faire, la directrice a 'plaqué l'enfant contre le mur en lui serrant la gorge', comme le relèvent M. [E] et M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

68008c93ecbbb650faffb117

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2 juillet 2024 lorsque les forces de l'ordre sont rendues au ocmicile de sa compagne où il se trouvait pour lui faire signer une lettre de départ, celui-ci a menacé de se suicider et de se couper la gorge

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760f8974d258318455123

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

[C], («'le panneau bois recevant du carrelage est pourri, en cours d'affaissement, le plafond en plaque de plâtre et la laine de verre gorgées d'eau vont céder et le solives ont commencé à être affectées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3fa7ffc2c8318ee00ad

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

plafonds de la cage de l'escalier principal qui mène au duplex, La salle d'eau sur palier en état critique d'insalubrité suite à l'effondrement du revêtement en bois du plafond, l'isolation au dessus gorgée

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6538b42c7ffc2c8318ee01ab

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Les dépenses dont il est demandé le remboursement par Mme [K] concernent une facture d'achat de soutien gorge de 118 euros en date du 10 mai 2013, soit antérieurement à l'accident, et une facture de réparation

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f3d0451e8318d0ebf1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ARRÊT N°447 N° RG 22/00165 N° Portalis DBV5-V-B7G-GORA [J] S.A.S.U. COGIBAT S.C.I. LES BUISSONS C/ [H] S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f414b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

parcelle, puisqu'un jugement rendu le 3 octobre 2024 rendu par le tribunal judiciaire de Bordeaux a conclu au fait que les appelants pouvaient accéder à leur terrain par le Nord, via le chemin des rouges gorges

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca8d9d52b26e8021bfcac5

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[S] a subi une nouvelle intervention chirurgicale par le professeur [A] consistant en une libération du cône médullaire et des racines de la queue de cheval pour refixation avec une plastie par gore-tex

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6032ba3c60c1493126147b15

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Novembre 2016 - Président du TGI de PARIS - RG n° 16/58418 APPELANT Monsieur [H] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6033b4ce40fb9e684c97bcb7

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[P] [E] a ainsi reçu moyennant caution à déduire des factures à venir un téléphone «'Wiko Goa'» et un sac «'HPA'».

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603275b6ddf794a9dada741f

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

l'importance des sommes que les parents [T] sont censés avoir prêtées à leur fils, compte tenu de la faiblesse de leurs ressources , pour en conclure : « Croyez-vous que la juge aux affaires familiales va gober

Source officielle

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