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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce30
19 juillet 2023
et préconise de remettre en place les descentes d'eaux pluviales démontées pour les travaux, 'ayant relevé que les descentes ne sont plus raccordées depuis le début des travaux et que le terrain est gorgé
628490ae498a54057d102fee
17 mai 2022
l'aggravation de la situation de son fonds dans la mesure où il ne produit, comme en première instance, qu' un seul constat d'huissier daté du 20 février 2018, dont il ressort que le fonds de son jardin est gorgé
Chambre Sociale
6274bd612799a9057d5dd2a3
5 mai 2022
[U] [XU] est arrivé brusquement en le prenant par derrière en mettant un bras autour de son cou avec les mains au niveau de la gorge pour le soulever pour qu'il se lève, que contrairement au protocole
Chambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983d
19 avril 2024
Il pointait l'agressivité et la virulence de l'intéressé qui faisait état d' 'une caméra dans les yeux et un micro sur la gorge et un logiciel dont se sert le président [S] pour le suivre'.
Chambre civile TGI
665abad997d5920008107e82
Représentant : Me Fabrice SAUBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur [Z] [R] [G] [J] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 9] Représentant : Me Fabian GORCE
1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
Mme [L] se plaignant d'une gêne importante résultant d'une sécheresse au niveau de la gorge, d'un essoufflement marqué, et d'une voix constamment enrouée, a consulté son médecin généraliste puis un ORL
3e chambre civile
6708c029445a086e2bcedd8b
10 octobre 2024
judiciaire a constaté les désordres suivants : - infiltration d'eau au niveau des menuiseries - infiltration d'eau en plafond avec détérioration des dalles de faux plafond - affaiblissement du plancher gorgé
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
[P] [O] d'avoir forcé l'ouverture de la porte de sa chambre, de l'avoir pris à la gorge, de l'avoir sorti de sa chambre par le cou, de l'avoir traîné dans les escaliers par le bras.
Pôle 1 - Chambre 3
67932fe99097fd849ae8ac62
23 janvier 2025
[D] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1882 INTIMÉE Mme [L] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sophie
6808778453f7b81e1a5eb07b
22 avril 2025
Si pour ce faire, la directrice a 'plaqué l'enfant contre le mur en lui serrant la gorge', comme le relèvent M. [E] et M.
RETENTIONS
68008c93ecbbb650faffb117
15 avril 2025
2 juillet 2024 lorsque les forces de l'ordre sont rendues au ocmicile de sa compagne où il se trouvait pour lui faire signer une lettre de départ, celui-ci a menacé de se suicider et de se couper la gorge
1ere Chambre
653760f8974d258318455123
23 octobre 2023
[C], («'le panneau bois recevant du carrelage est pourri, en cours d'affaissement, le plafond en plaque de plâtre et la laine de verre gorgées d'eau vont céder et le solives ont commencé à être affectées
Pôle 4 - Chambre 4
6538b3fa7ffc2c8318ee00ad
24 octobre 2023
plafonds de la cage de l'escalier principal qui mène au duplex, La salle d'eau sur palier en état critique d'insalubrité suite à l'effondrement du revêtement en bois du plafond, l'isolation au dessus gorgée
1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01ab
Les dépenses dont il est demandé le remboursement par Mme [K] concernent une facture d'achat de soutien gorge de 118 euros en date du 10 mai 2013, soit antérieurement à l'accident, et une facture de réparation
653a06f3d0451e8318d0ebf1
ARRÊT N°447 N° RG 22/00165 N° Portalis DBV5-V-B7G-GORA [J] S.A.S.U. COGIBAT S.C.I. LES BUISSONS C/ [H] S.A.R.L.
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f414b
23 octobre 2025
parcelle, puisqu'un jugement rendu le 3 octobre 2024 rendu par le tribunal judiciaire de Bordeaux a conclu au fait que les appelants pouvaient accéder à leur terrain par le Nord, via le chemin des rouges gorges
Chambre 1-6
5fca8d9d52b26e8021bfcac5
10 septembre 2020
[S] a subi une nouvelle intervention chirurgicale par le professeur [A] consistant en une libération du cône médullaire et des racines de la queue de cheval pour refixation avec une plastie par gore-tex
Pôle 1 - Chambre 2
6032ba3c60c1493126147b15
30 novembre 2017
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Novembre 2016 - Président du TGI de PARIS - RG n° 16/58418 APPELANT Monsieur [H] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Marine GORRE-DUTEIL
Pôle 6 - Chambre 2
6033b4ce40fb9e684c97bcb7
20 avril 2017
[P] [E] a ainsi reçu moyennant caution à déduire des factures à venir un téléphone «'Wiko Goa'» et un sac «'HPA'».
1ère Chambre A
603275b6ddf794a9dada741f
30 janvier 2018
l'importance des sommes que les parents [T] sont censés avoir prêtées à leur fils, compte tenu de la faiblesse de leurs ressources , pour en conclure : « Croyez-vous que la juge aux affaires familiales va gober
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