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778 résultats pour « Hamid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8b1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Georges GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6ce5bbe450008b2cc08

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Georges GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ

Source officielle
CA

6e chambre

653b5a0f502b828318c4e7e8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SOLOCAL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0100 et Me Abdelkader HAMIDA, Plaidant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda91d47d60e821b1a63a71

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Localité 1] (SLOVENIE) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne-Constance COLL de la SELASU CABINET COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 ayant pour avocat plaidant Me Hayette MAHI-HAMIDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dc8

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

- signé par Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président et par Madame HAMIDI Greffier en pré-affectation, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

né le 1er janvier 1942 à OULED M HAMED (MAROC) ... 47230 LAVARDAC Mostafa I... né le 20 mars 1959 à MEKNES (MAROC) ... 47230 LAVARDAC Ange QQ...

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f583c9498318209c1d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

: DEMANDEUR S.A. [13] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Abdelkader HAMIDA

Source officielle
CA

5e Chambre

6032aea97374c02633f225e7

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Rachida HAMIDI

Source officielle
CA

6e chambre

5fde7d931d3c8c55386c1e61

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Monsieur Olivier GUICHAOUA , Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Rachida HAMIDI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda97f3a1e5dc2830fb8100

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

[E], ont accès à l'aide exclusivement des mots clés suivants : « [G] », « [O] », « [Y] », « [T] », « Hamida », « [I] », « [L] et [K] », « [P] », « [V] », « [S] », « [Z] », « [C] », « [F] », « [N] », « 

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b1757632e

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

SAGENA) assignée à personne morale le 18 août 2015 à la requête de l'appelante, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Ahmed-Cherif HAMDI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03442_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Me Hamdi, demande à la cour : 1°) confirmer les condamnations prononcées à son profit J... le jugement attaqué ; 2°) rejeter toutes les prétentions contraires à ces condamnations ; 3°) de mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

les demandes du Fonds de Garantie : -constaté l'autorité de la chose jugée concernant la demande en paiement du Fonds de Garantie au titre des indemnités versées aux ayants droit de Monsieur Denis HAMAIDE

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d14c25a97f0381f4ba0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE, SA SOCOTEC, [Adresse 5] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Ahmed-Cherif HAMDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69e1d04fcdc6046d4789a6e4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1963 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Florian DE MASCUREAU de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06, substitué à l'audience par Me Sana HAMDI

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbd

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

] [Adresse 197] [Localité 241] Mme [LM] [EA] née le [Date naissance 143] 1963 à E Malet El Emir Abdelkader [Adresse 35] [Localité 4] Mme [JR] [OI] née le [Date naissance 93] 1967 à Sidi M'Hamed

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd83bbe5fa738b92fc3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Adresse 282] [Adresse 208] [Localité 143] Mme [ZZ] [L] née le [Date naissance 15] 1988 à [Localité 258] [Adresse 281] [Localité 224] Mme [Z] [PY] née le [Date naissance 116] 1968 à SIDI M'HAMED

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01906_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Hamidi, représentant la commune de Gignac et de Me Wally Issop

Source officielle

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