- que le recours à la méthode d'évaluation en douane dite du dernier recours prévue par l'article 31 du Code des Douanes communautaire en calculant la valeur notifiée sur la valeur statistique du kilo

après mi-temps et étude de son poste de chauffeur poids lourd, le médecin du travail dans un avis du 18 décembre 2013 a préconisé les limitations et mesures suivantes : * port de charge supérieur à 10 kilos

indications suivantes : " Inaptitude au poste ; possibilité de reclassement sur un poste sans sollicitations des bras décollés du corps au-dessus du niveau des épaules, ni manutention de charges de plus de 5 kilos

Il a en outre été relevé que pour les sociétés SEASON D et DIVA D'OR, respectivement 27,89 % et 52,90 % des articles dédouanés ont un prix inférieur à 50 % du prix moyen au kilo calculé sur l'ensemble

et inscrire les créances de la société SBL au passif de la liquidation de la société GWI ; Que si la SCP Bernheim associés invoque l'existence d'une volumineuse correspondance, la transmission de kilos

notification d'infraction à la société Aéro Métal and Alloys en date du 9 février 2012 (annexe 1, 2, 3 de l'administration) ; que l'administration des douanes constate ainsi la soustraction de 35'295,76 euros kilos

Elle précise que la quantité retenue a minima, pour la détermination de l'amende douanière demandée, tant à l'égard de Jean Louis X... que de Philippe A... est évaluée sur la base de cinq kilos de cocaïne

performance d'engraissement des porcs et le mauvais fonctionnement du système de ventilation ; il fait valoir que la comparaison entre les différentes périodes et années révèle une perte de poids (4,7 kilos

préparation jusqu'au 31 octobre 2000, et de correspondant de sécurité jusqu'à son départ ; - en qualité d'opérateur, il travaillait sur les fours haute fréquence d'une capacité allant de 30 à 1500 kilos

Il s'est heurté dans l'accomplissement de sa mission à des difficultés importantes tenant : - au volume des documents à examiner, soit un total de 35 kilos pour les trois missions similaires concernant

dans la perte de rémunération que la commune exposante lui aurait fait subir ; - Mme A n'établit pas la réalité de son préjudice de santé en se bornant à faire état d'une prise de poids de vingt kilos

[K] [G] a avoué avoir commis une faute de manipulation lors du sanglage ; qu'au surplus, la sangle pouvait supporter un poids maximum de 900 kilos, alors que le camion pesait 2,1 tonnes.

de son état de santé, alors qu'il ressort des pièces du dossier que son poste a été aménagé afin qu'il réalise " des tâches de préparation et de reconditionnement de petit matériel, de moins de dix kilos