Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

de 4 512 euros (4 339 euros de cotisations et 173 euros de majorations de retard) au titre de l'année 2019'; - Condamné M.

Prise tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Madame Nathalie Y... suivant ordonnance du Juge des Tutelles de LIMOGES du 22 juin 1998, Mme Marie-Françoise Y... divorcée Z..., Mme Stéphanie

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 13 MARS 2019 (Rédacteur : Madame Nathalie PIGNON, Présidente

C'est au regard du nombre de convoyages facturés et des déclarations du gérant de la société [4] que le nombre de 641 embauches successives a été fixé.

Nathalie AA...

/09/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie

: 16 Février 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 avril 2026 Date de mise à disposition : 02 juin 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

] [M] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 16 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

, Laurence FAIVRE Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, exerçant par ordonnance de délégation en date du 30 août 2017 les fonctions de Premier Président en matière de référé assisté de Nathalie

Ils soutiennent que : - le CHU de Clermont-Ferrand est responsable d’un défaut et d’un retard de diagnostic ante natal qui a eu une incidence sur le choix des actes permettant d’éviter ou d’amoindrir

la Martinique, par jugement du 10 décembre 2020, a déchargé les contribuables des intérêts de retard et a rejeté le surplus des conclusions de la demande.

DU REGARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités au siège Expéditions le : 17 MAI 2017 Me Chloé BEAUFRETON S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. G. I.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de M.

' Maître CAPINIELLI Marie-Josèphe lui a adressé une note d'honoraires en accusant un retard de 10 mois.

opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie

Rôle N° RG 22/09124 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUB6 [C] [J] [X] [J] [I] [B] [J] C/ [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud

ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE, (6/07/2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (16/ 11/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

COMMERCE ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE QUINZE FÉVRIER DEUX MILLE DIX SEPT, (15/02/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie