Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c8
16 juin 2009
16 juin 2009
.- B..., avoués à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Robert J... ... 34220 COURNIOU représenté par la SCP B...- B..., avoués à la Cour assisté de Me C..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba2
6 avril 2011
6 avril 2011
né le 03 Novembre 1931 à DIOURBEL (SENEGAL) ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Robert Y...
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd404f2b39481067c263
16 avril 2018
16 avril 2018
Monsieur Robert X... [...] [...] Monsieur Pascal X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Monsieur Robert X... recherchait une solution amiable au litige entre les compagnies d'assurance concernées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfb
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Robert Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
SARL FORMOSA BORDEAUXc/SCI GRAPHILOCA
6253cc41bd3db21cbdd8f9ee
31 mai 2012
31 mai 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2012 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 10/ 4269 SARL FORMOSA BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X
6253cc53bd3db21cbdd8fc47
15 juin 2012
15 juin 2012
APPELANTE : Madame Julia Sylvanise X... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011
Source officielleChambre 1-3
63c10542bf9fd47c90a1363e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GARNIER PISAN ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Frédéric MASQUELIER Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Lionel ESCOFFIER
Source officielleETRANGERS
651d033ffe8d588318c1b028
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03 octobre 2023 à 11h00, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de
Source officielle1ère Chambre
642e639b826f3a04f521676f
5 avril 2023
5 avril 2023
au barreau de MONTBELIARD Madame [W] [C] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Robert BAUER, avocat au
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911f668940826449c0ac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
ML ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Antoine FAIN-ROBERT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Mai 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
Robert D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa7f
5 février 2008
5 février 2008
05 / 02 / 2008 ARRÊT No30 No RG : 06 / 05602 Décision déférée du 09 Novembre 2006- Tribunal d' Instance de TOULOUSE- 06- 002025 CABALE Robert X... représenté par la SCP B. CHATEAU- O.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05c
24 janvier 2008
24 janvier 2008
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 24 janvier 2008 Par Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
* * * Par acte sous seing privé du 29 septembre 1989, Robert X...et Pierrette Y..., son épouse commune en biens, ont acquis 600 parts de la SCI Résidence Hébrydes donnant vocation à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034c
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Robert D... né le 10 Mai 1959 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed00
9 janvier 2012
9 janvier 2012
LE PROCUREUR GENERAL représenté par Madame Y..., substitut général près la Cour d'Appel de LYON ... 69005 LYON INTIMEE : Mme Viviance X..., représentante légale de sa fille mineure, Roberta
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca513c369c7f74996ed0
28 octobre 2022
28 octobre 2022
REICHEN & ROBERT & ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Vincent
Source officielleETRANGERS
66235ad5aec0e60008fe9a6f
19 avril 2024
19 avril 2024
ROBERT magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 27 MARS 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae5
4 avril 2011
4 avril 2011
A l'audience de plaidoirie du 07 Mars 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officiellePage 39 sur 408