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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e9c

Appel

12 janvier 2000

12 janvier 2000

. : Mary CASSATT, a catalogue raisonné of the oils, pastels, water-colors and drawings, p. 18 et 19, Washington 1970), "Consulter ARCOLE" ; Que ces deux contre-épreuves appartenaient à Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61609e4e264c7ed035b03c55

Appel

11 février 2014

11 février 2014

A ce titre la société Befec-Price Water-House, devenue la société Pricewaterhousecoopers Audit (PWCA), qui était le commissaire aux comptes historique des sociétés du groupe Danone et de BSN Glasspack,

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Eco Environnement, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète d'une centrale aérovoltaïque GSE Air'System, comportant 12 modules d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b089e4ea48318f5ae1f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

panneaux pour une puissance de 3000 Wc le kit comprend panneaux photovoltaïques (300 Wc) de marque Soluxtec ou puissance totale du kit équivalente, coffret AC/DC puissance de 1 module solaire 300 watts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d6d2fa6fd0f8040407

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le bon de commande qui mentionne que l'installation porte sur « une centrale photovoltaïque de marque Soluxtec de 3'000 Wc puissance de 1 module solaire 300 watts , marque de l'onduleur Enphase, micro

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a4f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[P] à lui raccrocher au nez selon encore le récit qu'elle en fait par courriel du 17 octobre 2014 autour de l'appel d'offres Weight Watchers dont elle indiquait avoir été évincée ne contient aucune précision

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CA

2ème Chambre

696a32a3cdc6046d47851726

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société EDF ENR la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un équipement photovoltaïque, aux fins d'autoconsommation, comprenant neuf modules solaires d'une puissance totale de 2 970 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

660f9502a40f8b0008cb75e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Z] a fait l'acquisition le 25 juin 2018 et avec laquelle il circulait le jour de l'accident, qu'il s'agit d'un véhicule circulant sur le sol au moyen d'un moteur électrique d'une puissance de 575 watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0efc55bbe450008b2cfed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

d'un système aérovoltaïque GSE AIR'SYSTEM, avec autoconsommation de l'électricité produite et revente du surplus de la production à EDF, comportant dix modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

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CA

2ème Chambre

65b3656b1d7564000872e046

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'installation, aux fins d'autoconsommation, d'un système photovoltaïque appelé 'AIR'SYSTEM' correspondant à un 'PACK GSE 14', comportant notamment14 modules solaires d'une puissance totale de 4 060 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a225f37cdc6046d4738a626

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

remise à la société ABCD par le commercial de la société Planète & Climat met certes l'accent sur les économies d'énergie permis par l'éclairage aux leds en faisant état d'une consommation « de quelques Watts

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d59665306041a

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

[Y], ès qualités, de leurs demandes, A titre infiniment subsidiaire : - dire irrecevables les demandes formulées par la société RVT et Me [Y], ès qualités, à l'encontre des sociétés Elis, New Wash

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

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Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

fournisseur, la Société Lorraine de Production et Conception (SLPC), 85 chariots de lavage spider, 110 essuies-mains hygenius éco, 120 paquets de papier toilette maxi jumbo, ainsi que 91 cartons d’azur foam wash

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fcb

Appel

5 février 2015

5 février 2015

que régulièrement assignée à personne ; COMPAGNIE INTERNATIONALE INSURANCE 10 HANNOVER LTD prise en sa qualité d'assureur de Monsieur Patrick X... dont le siège social est Hannover House Virginia Water

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6350e4ef42150aadff23dbdb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

L'acte de vente désigne les lots 43 et 61 de la façon suivante : « Un appartement composé de : deux entrées, salle de bains, water-closets, deux chambres, un séjour, le tout ne formant qu'une unité d'habitation

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c56f3c369c7f74996deb

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

appartement sur la cour ayant son entrée première porte à gauche dans l'escalier de service B (au fond de la cour à gauche) comprenant 'une petite entrée, un studio, un cabinet de toilette, le droit aux water-closets

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CA

Chambre 1-5

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Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

suite (côté nord) » et les 1642233èmes indivis des parties communes de l'entier immeuble, - le lot n° 3 décrit comme « un appartement (côté sud) composé de : entrée, deux pièces, cuisine, balcon avec water

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CA

Chambre 1-2

696aa3d3cdc6046d4792e998

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

comprenant un magasin ayant sa vitre sur le [Adresse 8], arrière magasin, arrière-boutique éclairée par une fenêtre donnant sur le jardin, cuisine éclairée par une fenêtre donnant sur le jardin, jardin, water-closet

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Lot numéro 41 : un local dit ancienne glacière, composé de deux pièces , cuisine , water closet, situé au rez de chaussée du bloc III dit annexe, Le tout vétuste, ' Actuellement transformé en trois pièces

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