[H] a contesté la créance déclarée aux motifs de la prescription, d'une instance en cours, et de l'inexactitude de son quantum.

La S.A.S [G] [X] allègue que le quantum de la créance visée dans l'acte de saisie est parfaitement exact et n'encoure donc aucune nullité.

[A] de ses demandes quant au quantum des sommes allouées au titre du : - repos compensateur sur les heures supplémentaires effectuées au-delà du contingent annuel, - repos compensateur sur le travail

[W] va conseiller non seulement un prix, mais également une quantité afin de garantir la commande': «'Pourrions-nous plutôt nous mettre d'accord sur un contrat portant sur une quantité annuelle de 7 millions

moyen de forme d'irrecevabilité de la demande elle-même n'est pas opérant ; - d'autre part surabondamment, que la demande amiable initiale de remplacer les 14.000 CER livrés par de nouveaux CER en quantité

courant du 1er février 2012 au 15 octobre 2013); que Madame W... sera déboutée du surplus de sa demande, non fondée ; Que le jugement entrepris sera infirmé sur ce point, uniquement s'agissant du quantum

[Q] [S] demande à son tour, au visa de l'article 386 du code de procédure civile, de constater la péremption de l'instance et de statuer ce que de droit quant aux dépens et s'associe à l'argumentaire de

de prud'hommes à l'exception de celles dont elle demande la confirmation (tant sur le fond que sur le quantum).

Ce manquement de l'employeur, distinct des autres griefs retenus, sera réparé par l'octroi à la salariée de 10 000 euros de dommages-intérêts, par infirmation du jugement sur le quantum.

Les quanta des indemnités dites 'de repas' et 'kilométriques' variant en fonction de la période de travail non prescrite -du 9 janvier 2003 au 26 décembre 2006- les parties sont invitées à procéder au

à la demande en paiement de la BECM et l'argumentation opposée par les appelants, lui donner acte de ses réserves quant au recouvrement d'une somme éventuellement trop perçue par cette banque et de ce

l'indemnité compensatrice de préavis à hauteur de 34 371 euros ((31 4567 euros x 3) -60 000) et les congés payés afférents à hauteur de 3 437,10 euros sur la base du nouveau salaire moyen, Augmenter le quantum

Confirmer le jugement en toutes ses dispositions sauf à le réformer sur le quantum d'indemnisation relatif au droit individuel à la formation en le portant à 1 000 ¿ ; . Condamner M.

Claude X..., sauf à en augmenter le quantum, son infirmation sur le montant d'agios et sur la répartition des frais d'arbitrage, la condamnation de l'appelant à lui payer les sommes de 5 000 € de dommages

Le jugement sera en conséquence infirmé sur le quantum de la condamnation au titre des charges qui sera porté à la somme de 3.436,71 euros arrêtée au 1er avril 2021, appel du 1er avril 2021 inclus.

tenues dans l'ignorance de la saisie-attribution querellée ; - que le dispositif du jugement du Tribunal de grande instance de Saint-Malo ne mentionnait ni le bénéficiaire des condamnations, ni leur quantum

août 2021, la SCI Les Sources demande à la cour d'infirmer le jugement déféré et de: 1) à titre principal, constater l'absence de trouble anormal de voisinage, 2) subsidiairement, réévaluer le quantum

Sur la quantum de la créance au titre du prêt de 430 000 euros, elle indique qu'elle justifie de la prise en compte des versements effectués par la SCI BG, à titre de remboursement anticipé de ce prêt