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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
68fb978311af6ba0065f403d
23 octobre 2025
Mme [F] a donc été adressée au Dr [P] qui a procédé en urgence à une intervention chirurgicale sur son épaule consistant à réduire la luxation.
9ème Ch Sécurité Sociale
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27 avril 2022
Il a été hospitalisé du 20 au 24 novembre 2015 pour surveillance post opératoire.
Chambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de23
2 octobre 2025
Pris en charge par les secours, il a été conduit a l'hôpital où lui a été diagnostiquée une fracture tassement de L1(fracture des deux plateaux vertébraux), ayant nécessité une intervention chirurgicale
2ème chambre
DCA_21TL00569_20231212
12 décembre 2023
rénale de la patiente, de sorte que l'établissement devait être regardé comme responsable des préjudices subis dans les suites de l'intervention du 15 décembre 2015.
DCA_21TL00611_20231212
chambre sociale
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29 juin 2010
RÉGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES MIDI PYRÉNÉES [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante PARTIE INTERVENANTE dernière part, A rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00968_20230711
11 juillet 2023
K F, en réparation des préjudices résultant de l'accident médical non fautif qu'il a subi au décours de l'intervention chirurgicale réalisée le 11 février 2013 au centre hospitalier universitaire (CHU)
3ème chambre
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6 octobre 2022
- Souffrances endurées : Elles sont évaluées à 4/7 prenant en compte l'intervention chirurgicale, l'hospitalisation, les soins postopératoires, la rééducation.
4ème chambre
DCA_23TL01519_20250213
13 février 2025
D'autre part, bien que la requérante ait subi des interventions chirurgicales pour une tumeur dentaire entre 2019 et 2021, il ne ressort pas des pièces médicales produites et il n'est au demeurant pas
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00210_20240627
27 juin 2024
chirurgicale depuis son arrivée à La Réunion ; s'il n'est pas contesté que le défaut de prise en charge pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, il n'est pas démontré que les
Cour d'Appel
Monsieur Guy X... SA LA MEDICALE DE FRANCEc/Monsieur Daniel Y
6253ccfbbd3db21cbdd91e64
14 janvier 2015
L'enfant après avoir été réanimé est resté très lourdement handicapé moteur et cérébral.
DCA_24PA04844_20260220
20 février 2026
chirurgicale.
Pôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26dd
23 janvier 2025
Au regard de la lésion initiale présentée par Mme [E] au niveau du genou droit ayant justifié, selon l'expert, une immobilisation temporaire et deux interventions chirurgicales, et des problèmes de mobilité
2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c1
1 octobre 2024
d'un tiers, ou de la survenance ou de la révélation d'un fait"; La société [6] a saisi le tribunal judiciaire de Lille d'une demande tendant à la modification à son égard de la décision de la caisse
2ème Chambre
DCA_24VE01935_20250703
3 juillet 2025
Après une rechute survenue le 2 février 2002, la consolidation de sa blessure a été fixée au 17 juillet 2002. M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00329_20230207
7 février 2023
Souffrant de lombalgies ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, il a saisi son employeur d’une demande tendant à la reconnaissance de l’imputabilité au service de sa maladie, demande rejetée
Pôle 1 - Chambre 3
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23 avril 2024
[L] présentait à son entrée le 30 mars 2021 une fracture ouverte des deux os de la jambe droite, qu'après une prise en charge initiale au SAU de [Localité 12], il a été transféré en urgence pour une intervention
Pôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c5
22 août 2024
Cet accident lui a causé plusieurs séquelles nécessitant cinq interventions chirurgicales ainsi que des séances de rééducation.
1ère chambre
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16 octobre 2025
chirurgicale en octobre 2013.
5ème Chambre
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23 octobre 2024
[L] [H] a ensuite subi deux interventions chirurgicales et a été placé en arrêt longue maladie jusqu'au 17 janvier 2021. Par actes des 27 et 28 novembre et 5 décembre 2019, M.
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