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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

68fb978311af6ba0065f403d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme [F] a donc été adressée au Dr [P] qui a procédé en urgence à une intervention chirurgicale sur son épaule consistant à réduire la luxation.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

626a2f7571469e057d789b1a

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Il a été hospitalisé du 20 au 24 novembre 2015 pour surveillance post opératoire.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Pris en charge par les secours, il a été conduit a l'hôpital où lui a été diagnostiquée une fracture tassement de L1(fracture des deux plateaux vertébraux), ayant nécessité une intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00569_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

rénale de la patiente, de sorte que l'établissement devait être regardé comme responsable des préjudices subis dans les suites de l'intervention du 15 décembre 2015.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00611_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

rénale de la patiente, de sorte que l'établissement devait être regardé comme responsable des préjudices subis dans les suites de l'intervention du 15 décembre 2015.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c63cf3112a7c58687433

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

RÉGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES MIDI PYRÉNÉES [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante PARTIE INTERVENANTE dernière part, A rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00968_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

K F, en réparation des préjudices résultant de l'accident médical non fautif qu'il a subi au décours de l'intervention chirurgicale réalisée le 11 février 2013 au centre hospitalier universitaire (CHU)

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6746c7633dcd15b3ce1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

- Souffrances endurées : Elles sont évaluées à 4/7 prenant en compte l'intervention chirurgicale, l'hospitalisation, les soins postopératoires, la rééducation.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01519_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

D'autre part, bien que la requérante ait subi des interventions chirurgicales pour une tumeur dentaire entre 2019 et 2021, il ne ressort pas des pièces médicales produites et il n'est au demeurant pas

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00210_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

chirurgicale depuis son arrivée à La Réunion ; s'il n'est pas contesté que le défaut de prise en charge pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, il n'est pas démontré que les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Guy X... SA LA MEDICALE DE FRANCEc/Monsieur Daniel Y

6253ccfbbd3db21cbdd91e64

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

L'enfant après avoir été réanimé est resté très lourdement handicapé moteur et cérébral.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04844_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

chirurgicale.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26dd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Au regard de la lésion initiale présentée par Mme [E] au niveau du genou droit ayant justifié, selon l'expert, une immobilisation temporaire et deux interventions chirurgicales, et des problèmes de mobilité

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c38d6ea26f688da5c1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

d'un tiers, ou de la survenance ou de la révélation d'un fait"; La société [6] a saisi le tribunal judiciaire de Lille d'une demande tendant à la modification à son égard de la décision de la caisse

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01935_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après une rechute survenue le 2 février 2002, la consolidation de sa blessure a été fixée au 17 juillet 2002. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00329_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Souffrant de lombalgies ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, il a saisi son employeur d’une demande tendant à la reconnaissance de l’imputabilité au service de sa maladie, demande rejetée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a601

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[L] présentait à son entrée le 30 mars 2021 une fracture ouverte des deux os de la jambe droite, qu'après une prise en charge initiale au SAU de [Localité 12], il a été transféré en urgence pour une intervention

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c5

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Cet accident lui a causé plusieurs séquelles nécessitant cinq interventions chirurgicales ainsi que des séances de rééducation.

Source officielle
CA

1ère chambre

69e708c1cdc6046d47fa384e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chirurgicale en octobre 2013.

Source officielle
CA

5ème Chambre

672cae6d667d5ab2e9576c2f

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[L] [H] a ensuite subi deux interventions chirurgicales et a été placé en arrêt longue maladie jusqu'au 17 janvier 2021. Par actes des 27 et 28 novembre et 5 décembre 2019, M.

Source officielle

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