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426 résultats pour « Abdelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

69fd70aacdc6046d4702449b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] [J] à payer à la Sa Abeille vie la somme de 21 883,54 euros avec intérêts capitalisés. M. [J] a interjeté appel de cette décision le 10 février 2025.

Source officielle

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Annonces BODACC576 résultats

Journal officiel
Créations

Abdelli, Ghizlane

SIREN 901960971Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SAS ABDELLI

SIREN 811075217Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

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Radiations

Abdelli, Billel Ryan

SIREN 913271342Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

24/07/2026

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Créations

ABDELLI, Sophiane

SIREN 842298333Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/07/2026

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Créations

ABDELLI, Yassin

SIREN 943842435Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

21/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd1

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 07070 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 02862 APPELANT Monsieur Abdellah

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00578_20250502

Admin. Appel

2 mai 2025

2 mai 2025

B, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 janvier 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 août 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Jura de lui délivrer un titre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC00728_20240809

Admin. Appel

9 août 2024

9 août 2024

A, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Doubs de lui délivrer une

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NC00356_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 4 décembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 février 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Doubs de réexaminer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9115f

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Abdellah X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e86343cdc6046d4719bc12

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Q] et la MAF ont interjeté appel de cette décision en intimant les époux [M], la société [I] [J] et la société Abeille Iard et Santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124b

Appel

10 mars 2014

10 mars 2014

Abdel-Nacer Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Ahlem Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b4

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel X..., Brahim X..., Chérifa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df63

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

R.G : 09/07333 Décision du Tribunal d'Instance de LYON Référé du 23 octobre 2009 ch no RG :12.09.1145 Association ASEKA (ASSOCIATION DE L'EMIR ABDEL KADER) C/ GRAND LYON HABITAT OFFICE PUBLIC DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c1d

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Abdellah X... non fondé en son appel ; Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions ; Dispense M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02323_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 4 juillet 2022 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 8 avril 2022

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00986_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

B, représenté par la SELARL Abdelli, Alves, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Besançon du 26 janvier 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2020 pris à

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108c3cdc6046d4708d407

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[U] [X] tendant à condamner in solidum Mme [G] [H] et la SA Abeille Iard & santé à lui payer la somme de 14.400 euros au titre du déficit fonctionnel permanent ; - condamné la SA Abeille Iard & santé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91065

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Par ailleurs, elle sollicite que le père bénéficie d'un droit de visite sur Abdellah selon l'accord des parents.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc6cdc6046d47e0be0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTÉ C/ S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00393_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 9 février 2022, Mme C, représentée par Me Abdelli (SELARL Abdelli - Alves), avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 septembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fcacdc6046d47e0be1e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTÉ C/ S.C.I. [Localité 1] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A

6253c8e2bd3db21cbdd86874

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Abdellah, né le 06 Juillet 1981 à AGADIR (MAROC), fils de Mohamed et de RIKIA Youri, de nationalité marocaine, déj condamné, célibataire, sans profession, demeurant 10 avenue du Muguet - 08000 CHARLEVILLE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00622_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A, représenté par Me Abdel Alouani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle