Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef86b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] objecte là encore sans être contesté en retour que les relations ont été difficiles avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fa
28 février 2008
28 février 2008
. aux dépens comprenant les frais de constat d'huissier, étant observé que ces dépens seront recouvrés comme en matière d'aide juridictionnelle dont le demandeur a bénéficié à hauteur de 70 %.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923d
16 octobre 2007
16 octobre 2007
de Patrick X... à lui verser la somme de 1. 500 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Par conclusions reçues au greffe le 13 septembre 2007, maintenues et soutenues
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Albin X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00568_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la SCP Alain A., Nathalie R., Guillem R., Elodie F., Ombeline P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8d
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Alain X....
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd919ff
18 août 2014
18 août 2014
Alain X...a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 6 août 2013.
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe990f
11 avril 2024
11 avril 2024
La société LOGISTIQUE ALAINE indique pour sa part que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Yannick Peter Allan X... né le 31 Juillet 1988 à GIVORS (69700) Chez Mme Nicole Y... ... 69220 BELLEVILLE comparant INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6f
30 mai 2006
30 mai 2006
Alain X...
Source officielle4ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c5b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Sur les recours en garantie La société Alain David et la SMABTP contestent le partage de responsabilité fixé par les premiers juges et leur condamnation à garantir intégralement le maître d''uvre, la
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92555
29 mars 2006
29 mars 2006
Alain X... et Mme Jeannine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd89
12 novembre 2007
12 novembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Alain X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c46b783f114c41d8b1
3 juillet 2024
3 juillet 2024
STALINGRAD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alain LECLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : C1491 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e1
15 mai 2012
15 mai 2012
Alain X.... Le 31 janvier 2011 M. X... a déposé un recours à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf79
6 mai 2008
6 mai 2008
Par acte en date du 26 janvier 2005, Alain X... a fait assigner son frère en liquidation et partage de l'indivision successorale, demandant qu'il soit constaté qu'il s'est rendu coupable du recel d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d38
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e44
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Alain C/ Association ACTIF ATELIERS, C.P.A.M DE CHOLET. Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 03 Août 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bf
30 mai 2008
30 mai 2008
Le tribunal correctionnel de BERGERAC, par jugement contradictoire en date du 23 octobre 2007, après avoir pénalement condamné Alain X...
Source officielleChambre Premier Président
67f0bdef2b128a29976856a6
3 avril 2025
3 avril 2025
: COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2025 - 6 Pages Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 25/00201 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DW6A; NOUS, Alain
Source officiellePage 4 sur 354