CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

121 résultats pour « Alexis ROCH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MFTF S.A.R.L. MERCIER FRERESc/S.C

6711faa77603bf88a18845c9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MERCIER FRERES Société à Responsabilité Limitée au capital de 2.000.000 €, immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 343 656 237, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne

Source officielle

Page 4 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC50 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés

SIREN 311798680Greffe du Tribunal de Commerce de melun

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROCHA DE SOUSA, Alexis, Guy, ROCHA DE SOUSA

SIREN 993708304Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

03/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés

SIREN 311798680Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/03/2026

Voir →

Créations

DE LA ROCHEMACE, Alexis, Gérald, Paul

SIREN 102083482Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

10/03/2026

Voir →

Radiations

ROCHE, Teddy Paul Alexis

SIREN 804900082Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/12/2025

Voir →

CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67db

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Me AMOYEL VICQUELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd14929216677e616a7d40

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

. - LA ROCCA Me Nicolas Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f4deedb07d0f818617b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e82a

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

représentée par la SCP MALET Alexia Emmanuelle A... représentée par la SCP MALET Sophie Nathalie A... représentée par la SCP MALET Marie Anne Catherine A...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

BONTE Me GIZARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacadde5

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

qualité au siège social sis [Adresse 10] représentée par la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Eric HOULLIOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le vent poussait ainsi vers la côte et les rochers et non pas vers l'entrée du port.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

695e04fc75782d5f060c0270

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CLUZEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37d893ab038bd46606b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CHABERT et Me Charline BIHR tous deux, de la SELARL DELSOL AVOCAT, avocats au barreau de LYON, avocats plaidants INTIMEE : Syndicat de la Copropriété RESIDENCE TUILERIES DE LA ROCHE pris en la

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e49b355379800088473cb

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

service des référés) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b764709e24f13d553ac

Appel

30 août 2022

30 août 2022

2021 APPELANTE : Société d'assurance MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa553c601f08318991715

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

représenté Société WAKAM- LA PARISIENNE ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c5

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Pierre Joseph Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

le : à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f13

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

BREST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca9878b0fb9d8d5363026d

Appel

28 juillet 2020

28 juillet 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JUILLET 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627f48d5551627057d32dfaa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

rue Gaston Monmousseau 38150 ROUSSILLON CEDEX représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Sébastien SEMOUN, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9a5321dc3af98b27921c5

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

PERRIN, avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Evelyne ALLAIS, Conseiller Nathalie ROCCI, Conseiller Assistés

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df83aaebb88318fda630

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle