Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
679331d331df9338379d278f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
20/03341 [E] [K] ÉPOUSE [E] C/ [F] [T] ÉP [F] [F] ÉP [W] SCI RÉSERVOIR 30 Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Emmanuelle Vajou - Me Louis-Alain
Source officielle1ère Chambre
60321315eb8f2b4ae15298ef
24 avril 2018
24 avril 2018
de la SELARL LEMAITRE, avocat au barreau de JURA et Me Julien TRUDELLE, avocat au barreau d'ANGERS ET : REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE prise en la personne de sa Présidente en exercice domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa05
24 juillet 2012
24 juillet 2012
MARSEILLE Les Docks-Atrium 10. 5 10, place de la Joliette 13567 MARSEILLE CEDEX 02 AGS-CGEA ANNECY Acropole BP 37 88 Avenue d'Aix les Bains 74602 SEYNOD CEDEX représentées par Maître Louis-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd6
4 décembre 2001
4 décembre 2001
PUBLIC DECISION DU 04 DECEMBRE 2001 DEMANDEUR : Monsieur Christian X... né le 2 novembre 1957 à CHATEAURENARD (13) 11 avenue Pélissier 13210 ST REMY DE PROVENCE non comparant Représenté par Me Louis-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8797e
22 septembre 2005
22 septembre 2005
poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège, "Les Joignettes" - 41120 CHITENAY représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vincent LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90235
5 février 2013
5 février 2013
Il reconnaît un comportement inadapté vis à vis de ses seuls garçons (et non sur Alice) qu'il met sur le compte d'une période de fragilité personnelle en lien avec la séparation.
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
20 avril 2022
LEMAIRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83a
5 juin 2012
5 juin 2012
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f82
15 décembre 2005
15 décembre 2005
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me FAVRE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 3993 du 14 / 09 /
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca9413110008238667
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0675d0451e8318d0e9a3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MMA IARD ----------------------- N° RG 21/00631 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L5KF ----------------------- DU 25 OCTOBRE 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef2
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b4
3 avril 2012
3 avril 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielle1re Chambre A
616301564c6681071edf6814
29 novembre 2011
29 novembre 2011
INTERVENANT VOLONTAIRE né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Louis-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a6
14 mai 2013
14 mai 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906aa
14 mai 2013
14 mai 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd3
2 octobre 2012
2 octobre 2012
déférée REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bfa4ff9ec259c097b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBVH-V-B7H-I4GZ POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 08 juin 2023 RG :19/00583 [D] C/ CPAM DE VAUCLUSE Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me LEMAIRE
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01386_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Lemaire, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 10 juillet 2025.
Source officielle4ème Chambre
697329e8cdc6046d4764e163
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats et lors
Source officiellePage 4 sur 8