CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 704 résultats pour « Alix GROS LE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00165_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Gros, premier conseiller ; - et les observations de Me Béchaux, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02310_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A B au respect de sa vie privée et familiale ni porté atteinte à l'intérêt supérieur de l'enfant Alex.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY02394_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Bernard Gros, premier conseiller, comme juge des référés.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321ba09e4ea48318f5b1c3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SIKA FRANCE RECTIFICATION EN ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02176_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 24 mars 2026.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03282_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 2 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01555_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B... pourrait bénéficier, en Algérie, de la complète prise en charge médicale que son état de santé requiert.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00784_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

B ne seraient pas disponibles en Algérie.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de3f676b73dd81b96f40

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Dans une zone industrielle située sur la commune de [Localité 8] (64), la société Ali a, en qualité de maître de l'ouvrage, fait réaliser un immeuble de bureaux.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da86f0d304f138e5eb2

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Francis MARTIN Président de chambre, Madame Nathalie ABEL, Conseillère,qui a fait le rapport, Madame Fabienne GIRARDOT, Conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Ali

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01172_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeaf81f47e994feb265d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GROS DELHEURE MARTINET-GAMBAROTTO, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉ Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Virginie MEYER de la SCP SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02931_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

C est connu pour des comportements délictuels, sous plusieurs alias, ce que confirme l'extrait de casier judiciaire qu'il a produit en première instance.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A

6538b42c7ffc2c8318ee01b5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

En 2016, elle a souhaité créer un complexe oenologique sur le site de son siège social situé sur la commune de [Localité 4] et, dans ce cadre, elle a fait appel à la SARL ALC ARCHITECTURE en qualité de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00176_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 9 septembre 2025 Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01658_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 mai 2024.- ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01771_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

En ce qui concerne la zone D : La zone D du site industriel correspond aux parcelles cadastrées section B n°s 1599, 1600, 1601 et 1602, situées le long de l’allée des Sources.

Source officielle
CA

3ème chambre

65a785e28121050008662f72

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE MARTINET-GAMBAROTTO, avocat au barreau D'ALBI COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00366_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Gros, remier conseiller, a été entendu au cours de l'audience ublique du 23 se tembre 2025. Considérant ce qui suit : M. D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e60

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Mohamed Ali X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.

Source officielle

Page 4 sur 86

← PrécédentSuivant →