Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01818_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01107_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par un courrier du 18 juin 2024, enregistré le 20 juin 2024, le service juridique de la société Alila a informé la cour du maintien des conclusions de la société HPL Bizeaudun, non représentée par un avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf5
13 janvier 2016
13 janvier 2016
née le 08 Janvier 1967 à Marseille (13000) ... ... 20167 ALATA FRANCE ayant pour avocat Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : M. Philippe Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02629_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
publique : -le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, -les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, -et les observations de Me Barlet pour Mme B et de Me Allala
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01853_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'arrêté n°610 CM du 9 mai 1989 ; le tribunal n'a pas examiné ces critères ; - les moyens soulevés par Mme C ne sont pas fondés ; - le projet de création d'une officine située dans l'immeuble Alana
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
né le 20 avril 1981 à AJACCIO ... 20167 ALATA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO CONTRE : Madame
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02060_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle présente une scapula alata très importante et l’élévation de son bras droit est limitée à la position horizontale.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01440_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala, représentant les HCL.
Source officielle1ère Chambre
659e4a325537980008847407
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'instance d'Ajaccio les 20 janvier et 24 mars 2019, sans y mentionner aucune adresse postale, et une lettre expédiée à son propre avocat Maître [B] [T] le 24 mars 2019, où elle indique une adresse à Alata
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fe
29 mai 2013
29 mai 2013
né le 31 Août 1966 à LAXOU (54520) ... ... 20167 ALATA ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02726_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
La circonstance invoquée que, dans le cadre de l'entrée de la société 3J au capital de la société HPLP devenue Alila Participation, un pacte d'actionnaires, en cours de négociation à la date de l'apport
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01394_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala, représentant les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01657_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
C... et celles de Me Allala, représentant les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01679_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Allala, représentant le centre hospitalier Valvert, et de Me Journault, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01592_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala, représentant la commune de ....
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4b6
26 janvier 2011
26 janvier 2011
né le 26 Décembre 1984 à Y...ALLAL (MAROC) Chez Monsieur Omar X... ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul Z..., avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca84d4781dc057dee7b74
11 mai 2022
11 mai 2022
] représenté par son syndic, la société SULLY GESTION, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 327 562 062 C/O Société SULLY GESTION [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bruno ALLALI
Source officielle3ème chambre
650bdf60beee0f8318b975db
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Puis pendant la période Covid la SAS Alata [Localité 5] a consenti par avenant daté du 12 octobre 2020, un nouvel allègement de loyer égal au montant de base facturé au titre du 2ème trimestre 2020.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04754_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Allala, substituant Me Walgenwitz, représentant le département des Bouches-du-Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de38676b73dd81b96ed6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Localité 10] représenté par son syndic, la société SABIMMO, SARL immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 339 303 232 C/O Société SABIMMO [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Me Bruno ALLALI
Source officiellePage 4 sur 10