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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
668f76d49b65e642c58785d6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par déclaration en date du 5 avril 2023, la société Amir Telcom a interjeté appel du jugement susvisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4b8
24 janvier 2011
24 janvier 2011
divorce quant aux biens au 5 octobre 2007, - déboutait l'épouse de sa demande de conserver l'usage du nom marital, - disait que l'autorité parentale était exercée en commun sur les enfants mineurs, Ambre
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e334
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/01950 AFFAIRE : Amar X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a04d
23 novembre 2007
23 novembre 2007
EUROP'AUTO C/ Henry D'AMBRA ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb0
7 décembre 2015
7 décembre 2015
né le 01 Mai 1981 à GAFSA (Tunisie) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé, par télécopie, le 03/ 12/ 2015 à 16 h 10 par Amor Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53d
9 mars 2006
9 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/03/2006 * * * No RG : 04/04252 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 16 Avril 2004 REF : PC/AM APPELANT Monsieur Amar X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b4
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Amar X..., majeur protégé né le 28 Mars 1960 à LYON (69003) ... 69800 SAINT-PRIEST comparant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ils indiquaient qu'Anaïs et Ambre, filles de M. X..., qui se trouvaient dans le véhicule, avaient été blessées.
Source officielleChambre 1-9
660e43030740db0008fa91e3
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 23/15610 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJ4I Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M057 Mme [G] [C] Représentant : Me Ambre THOMAS-AUBERGIER
Source officielleRéférés Civils
695e010475782d5f060bb7b7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
; condamner la SCI Les 3 Amures à verser à la société Chenais Energie Vannes la somme de 4.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner la SCI Les 3 Amures aux dépens
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5984502b828318c4e50a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Décision attaquée : n° 21/00251 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] le 04 Novembre 2021 Appelante : Madame [F] [S], représentée par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b1
19 mars 2014
19 mars 2014
Pierre X...et Mme Laurence Sophie Y...sont issus deux enfants Gabriellu, Beniaminu Y...né le 6 août 2002 à Bastia (Haute Corse) et Ambre, Miléna X...née le 24 mars 2008 à Bastia (Haute Corse), reconnus
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4e
4 février 2016
4 février 2016
Amar X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OJKG S.A.S. V.L.Mc/S.A
68ef2dc18a85971c3ac200b0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AMFREE S.A.S.
Source officielle1re chambre 2e section
627b564776c5d9057df8038a
10 mai 2022
10 mai 2022
Arrêt rendu le 18 Janvier 2022 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 20/396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Ambre
Source officielleChambre 1-7
627df6be0d41e0057d43e0f5
12 mai 2022
12 mai 2022
Rôle N° RG 20/00669 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFODD [U], [C] [X] [W], [I] [L] épouse [X] C/ SARL VISIONIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
chaises (sièges), tabourets ; paravents (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières (meubles) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02737_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
C et de Mme C sur le fondement d'un constat, réalisé le 20 août 2021, relevant la présence sur le domaine public maritime, sans droit ni titre, d'un bateau leur appartenant amarré à un dispositif d'ancrage
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a844
24 avril 2007
24 avril 2007
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B ARRET DU 24 Avril 2007 APPELANT : Monsieur Amor X... ... 69008 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
18 avril 2011
Amer Y...
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