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3 307 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6364ba9ee405357f749ea719

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

AUTOMATISME MESURE CONTROLE ET CONSEILS - AM2C C/ S.A.S.

Source officielle

Page 4 sur 166

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CA

Chambre Commerciale

69e9a8b0cdc6046d47376988

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Invoquant les articles 1360 et 1361 du Code civil, elle soutient que les liens d'amitié la liant avec Mme [K] [R] ont rendu impossible l'existence d'un écrit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b97

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

L'Association Foyer l'Amitié a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2657c1ccb0008628e19

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Les sociétés Lucky Staff, Tolemecane, Amic, Septodont, [EU], [RN] et KLB groupe sont intervenues volontairement à l'instance par conclusions du 8 avril 2021. M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

668f76d49b65e642c58785d6

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par déclaration en date du 5 avril 2023, la société Amir Telcom a interjeté appel du jugement susvisé.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20214927

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

par courrier électronique, des pièces du dossier de demande de titre de séjour, en tant que conjoint de français, déposé auprès des services de la préfecture de police par son époux Monsieur Mokhtar Amine

Résumé IA — à vérifier
CA

7ème Ch Prud'homale

6618cf197935f50008be44ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Stéphanie AMICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa88

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Autour de la Terre, base nourricière du grain, et de l'ami, mon nom a vu le jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bb3

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Il a une amie. Il fait des choix en fonction de son amie et non aux intérêts de ma soeur et de moi.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

670e05d210ea465c0ffcf6f6

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

] Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Z] [O], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Léa AMIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cef

Appel

11 août 2017

11 août 2017

COUTTENIER, greffier avons entendu : Mohamed Amine X...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68f864f25d3e42c22e13b959

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE La Scp Morival Amisse [Adresse 6] est intervenue au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fbd

Appel

13 février 2006

13 février 2006

La société AMEC SPIE SUD X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd970e4674cc25dd102a019

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[S], (ami et ancien colocataire), sont intervenus volontairement à l'instance aux fins d'indemnisation de leurs propres préjudices.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce55

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Amine X... C/ S.A.R.L. AUTOCARS PASCAL S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162c830b820aa60963d8446

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

PARIS) INTIMÉES Association BOUM'EUROPE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Christelle MONCONDUIT, avocat au barreau de PONTOISE Association POUR LE DEVELOPPEMENT DES CULTURES ET L'AMITIE

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49318

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Estimant que la preuve du versement de la somme est justifiée, elle se prévaut de l'incapacité morale à justifier d'un écrit tenant les liens d'amitié entretenus entre les parties, l'autorisant ainsi à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba2d

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Chambre Sécurité Sociale ARRET No 169/08 R.G : 06/08043 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU NORD FINISTERE C/ Société AMEC SPIE OUEST CENTRE Confirme la décision

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CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd5

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

(MINEUR) née le 07 Avril 2002 à TOULOUSE (31000) non comparante Amine X...

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CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1680c3cdc6046d47112746

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

celle-ci s'est trouvée bloquée à l'étranger à raison de la crise sanitaire aient pu l'être dans un autre cadre que celui de leur amitié.

Source officielle