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415 résultats pour « Amirda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

650d30f671dfcd83182011a5

Appel

28 août 2023

28 août 2023

[I] [Z] né le 14 Août 1983 à [Localité 3] (Maroc) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] Non comparant, représenté par Maître Seda AMIRA, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63c256ae0bfda47c900760cb

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[R] [N] né le 26 février 1971 à Phu Yen, de nationalité vietnamienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Amira Kerkar, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET

Source officielle
CA

Référés Civils

671894bcd8ceca1cd70192e6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Après réparation, L'Amiral a été de nouveau victime dans la nuit du 17 au 18 décembre 2016 d'une avarie du système de barre et a été perdu.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AMIRAL GROWTH OPPORTUNITIES Association DE DEFENSE DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES [H] S.A.

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

bénéficie d'un entretien mensuel de 10 heures; - le« MAGALY», a fait l'objet de 6 mois de travaux (sellerie, mécanique, plomberie, carénage, changement d'anode et de ligne d'arbre) ; - 1'« AMIRAL

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676bd8fdaf41a8356be653

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

284 Rôle N° RG 24/14104 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN74B [C] [N] C/ [K] [L] [V] [P] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick [K] Me Amanda

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c0b8f9a67f3dd969e55003

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

[E] [V] né le 12 Avril 2023 à [Localité 10] de nationalité Georgienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [9] comparant assisté de Me Seda AMIRA, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d52

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'AMIRAL Représentée par Me Bertrand ERMENEUX de la SELARL AVOXA RENNES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20190568 INTIME [M] [O] --------------------------------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bf5

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

de la Paix - 75002 PARIS - Monsieur H... de I..., demeurant xxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx- La société FIMA EUROPE SMALL CAPS, société d'investissement à capital variable sise 23, rue de l'Amiral

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6348ff6e63d497adffda3fa3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT n° 22/ N° RG 21/00288 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FUPZ Affaire

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e1fd2120ac6488494aa72d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 25/01156 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GW3N Affaire : Jugement

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ARRET N° Société SC FUNDAMENTAL VALUE FUND LP Société TYNDALL PARTNERS LP Société ARBITER SPECIAL OPPORTUNITIES FUND II LP [O] Société AMIRAL GROWTH OPPORTUNITIES Association DE DEFENSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d4

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Il expose que lors de sa mise en détention, il était gérant de la société EURL ELAJMI qui exploitait un restaurant dénommé "l'Amiral", situé à Albi, et que selon les estimations d'un expert comptable,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93205

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Mme Amaria Y..., assistée de son curateur, Madame Z..., représentant de l'UDAF de la Haute-Vienne, UDAF DE LA HAUTE VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle A...

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CA

Chambre civile 1-3

68e892fbf271a402af33b7c7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte du 22 juillet 2022, la société Amarma, Mme [N], la société Barbier-Ramelet, M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

650d30f171dfcd8318201177

Appel

23 août 2023

23 août 2023

[B] [G] né le 04 Mai 1991 à DURRES de nationalité Albanaise Actuellement retenu au [Adresse 2] non comparant représenté par Maître Seda AMIRA, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6620b8c3bd6a8f00086ab8cb

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT n° 24/ N° RG 23/01173 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GIJK Affaire

Source officielle
CA

1re chambre civile

6933f2c5406d06a9f72e85d0

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 MISE EN ETAT - 1re chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ n° (Article 908 du C.P.C.)

Source officielle
CA

1re chambre civile

692abf75afcd9ba2a738ee60

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 25/00726 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVYX Affaire : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab70dd36bfc00008d68bac

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Or, nous avons constaté que vous avez commandé des bennes entre le 11 Mai 2020 et le 19 Mai 2020 pour nos chantiers « L'AMIRAL ACCESSION ), à [Localité 4] et « Phase 2 [L] » à.

Source officielle

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