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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e08
19 février 2004
19 février 2004
commissaire au redressement judiciaire de cette société, datée du 26 février 2002, rejetant la revendication en restitution de matériels, qui a constaté que les marchandises livrées par la société Andrew
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90590
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRET No 13/ 129 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Andréa Y... Kévin Y...
Source officielleChambre civile TGI
665abad797d5920008107e56
19 avril 2024
19 avril 2024
SCCV ANDREA es qualités de « mandataire judiciaire » de la SAS LES BATISSEURS DE BOURBON, liquidateur amiable de la SCCV ANDREA [Adresse 5] [Localité 9] Non représentée CLOTURE LE : 19.09.2023
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300c
9 mars 2016
9 mars 2016
Karl Andreas X...
Source officielle16e chambre
6262489bb1a50c277d4c5d14
21 avril 2022
21 avril 2022
de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles ; condamné la SCI Andréa aux dépens de l'instance en ce compris des frais du commandement litigieux ; condamné la SCI Andréa à payer à la SARL Saveurs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91309d458d0ad7c74965c
17 juin 2020
17 juin 2020
intérêts pour nullité du plan de sauvegarde de l'emploi sur le fondement de l'article L.1235-10 du code du travail, - à titre principal, 15 000 euros de dommages-intérêts, au titre du préjudice d'anxiété
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c5
16 avril 2015
16 avril 2015
Monsieur Andréas X... s'est vu notifier son licenciement pour cause réelle et sérieuse par courrier recommandé en date du 21 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1d
20 mai 2008
20 mai 2008
ANDREIS, Condamne M. ANDREIS à verser à Mme A...une somme de 4 000 € à titre de dommages intérêts, Condamne M.
Source officielleChambre civile TGI
645dde46d1cd71d0f8286f80
28 avril 2023
28 avril 2023
SCCV ANDREA COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 28 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Vu l'arrêt de la COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a94
15 septembre 2014
15 septembre 2014
ce qui permet à la cour de considérer les allégations de Mme Andréa Y... dépourvue de véracité.
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Andrea Energy a été placée en liquidation judiciaire le 5 avril 2018. Le 30 juin 2018, M. [G] a remboursé par anticipation la totalité de son prêt.
Source officielleCour d'Appel
é de représentante légale de sa fille mineure Andréac/Serge Z
6253c8e4bd3db21cbdd868de
12 juin 2003
12 juin 2003
Y... tant personnellement qu'en qualité de représentante légale de sa fille Andréa X..., Andréa X... C/ Serge Z...
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b2c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Cependant, compte tenu de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la société Andréa Energy, la société Franfinance est irrecevable, à voir fixer au passif de la société Andréa Energy sa
Source officielle4e chambre civile
65a0eefe5bbe450008b2cf9d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[S] [T] [Adresse 3] Représentant : Me Andréa ASSORIN ALESSI, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f7
17 février 2017
17 février 2017
Andreï X...et Mme A...devant le tribunal de grande instance de Paris à l'effet de : - voir condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
21 septembre 2011
* * * Du mariage entre Monsieur Cyrille Y... et Madame Juliana X...sont nés trois enfants : - Andrew, né le 13 décembre 1995, - Joris, né le 19 décembre 1998, - Vincent, né le 14 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fb
22 janvier 2009
22 janvier 2009
PLAN D'ORGON TRANSPORTS C/ Andrew X... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93309
24 mai 2016
24 mai 2016
. : CP/ MJD ARRÊT N 16/ 190 ORIGINE : JUGEMENT du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT DENIS en date du 29 Janvier 2014, rg no 21000295 APPELANT : Monsieur Andréas Jakob X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b19bb0cef7f74279222
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[L] et la société Andrews Sykes climat location a pris fin le 28 mai 2019 en raison de la démission du salarié. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd973f79fafaf6162e76292
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Par déclaration du 1er août 2017, la société ANDYREST a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePage 4 sur 113
Andret, Fabien Philippe Michel
21/07/2026
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ANDRET, Vincent
Autre jugement et ordonnance — Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction - Liquidateur : SCP NOEL NODEE LANZETTA, 14 avenue de Gaulle, 57100 THIONVILLE - DEPOT de l'ETAT DES CREANCES au TRIBUNAL JUDICIAIRE de 57125 THIONVILLE CEDEX, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 15/00329
01/04/2026
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ANDRET, Stracy
26/03/2026
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ANDRET, Dylan
05/03/2026
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ANDRETITIA
31/01/2026
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