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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6163de13e9a173d6d859cbcf
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Anne CARON DEGLISE, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70b
16 janvier 2008
16 janvier 2008
INTIMEES SA LIBRAIRIE ARTHEME Z..., ayant son siège ... 75006 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Il fait observer que Mme Pierrette Y... ne conteste pas avoir quitté le domicile conjugal pour aller vivre avec un ami de la famille.
Source officielleChambre 4 A
63d4ccc092a57405de33165d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'équité ne commande pas de faire application dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au bénéfice de la SA TBA Pierrette.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686a
12 mars 2003
12 mars 2003
./ Association DROIT D'ALERTE, Anne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Pierrette, M. W... Dominique, M. J... Claude, M. O... Jacques, M. XX... Pierre et M. YY... Michel ; a déclaré coupable X... André Michel Claude de cette même infraction à l' égard de M. L...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feae
26 novembre 2012
26 novembre 2012
APPELANTE Madame PIERRETTE X... ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Camille CEPRIKA (Toque 27), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Serge Y... ... 97180 SAINTE-ANNE
Source officielle1ère ch. civile
6319879c51eeae4f1309d386
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Par acte d'huissier du 15 avril 2021, M. et Mme [K] ont appelé en la cause la Sa Sma venant aux droits de la société Sagena en qualité d'assureur de la société Pierrot menuiserie et isolation.
Source officielleChambre commerciale
6970ae06cdc6046d4719171d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[I] qu'elle allait produire les 600 bocaux de thon nature et les 600 bocaux de thon au piment en utilisant le surplus du stock de la première fabrication n'ayant pas été mis en conserve.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a545
28 mars 2007
28 mars 2007
sous l'enseigne ANTIC LINE CREATION ayant son siège ... 66000 PERPIGNAN prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a692
28 mars 2007
28 mars 2007
, conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Jacqueline VIGNAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président - signé par
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad2
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame B...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653b58ac502b828318c4e25f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CHARDON ET COMPAGNIE Espace Inovia [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Elisabeth LEONARD LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea07
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Henri Y... étant décédé, ses héritiers, Mme Pierrette B..., veuve Y..., Mlle Laurence Y... et M. Georges Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
Pierrette, demeurant ... PARTIE CIVILE intimée et appelante, citée à personne, absente, représentée par Maître CESSO, Avocat au Barreau de BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f504
18 avril 2012
18 avril 2012
APPELANTES : S.A.R.L ZANZIBAR prise en la personne de son représentant légal 2 rue Favalelli 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Linda PIPERI
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d3c
17 septembre 1998
17 septembre 1998
Les époux X..., la société MJ X... et Me PIERRAT ès qualités, ainsi que la SCI X... Y... FAUBOURG ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 23 février 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2014 ORDONNANCE du 03 Juillet 2014 No ROLE : 13/ 182156e Chambre C ORDONNANCE M128 Dominique Huguette Pierrette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d44
5 novembre 2001
5 novembre 2001
Maître Pierrette PETORIN, notaire associé, membre de la Société " Pierrette PETORIN- André BOIZUMAULT", SCP, titulaire d'un office notarial à la résidence de SURGERES, a demandé au Tribunal, dans ses dernières
Source officielle3e chambre civile
642fb65fcece1704f574768f
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] [K] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [E] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 34