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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c851
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X... a consulté le Dr Claude Y..., rhumatologue, au début de l'année 2003 pour des douleurs du genou gauche ; diagnostiquant une arthrose, le médecin a procédé les 3 et 12 février 2003 à des injections
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b95
8 août 2013
8 août 2013
Il a renseigné un questionnaire de santé en mentionnant au titre de son état de santé " très bon ", et en répondant " non " à toutes les questions et notamment à la question no2 relative aux antécédents
Source officielle14e Chambre
6035984433d634bc82c34962
25 mars 2016
25 mars 2016
une varisation constitutionnelle du genou.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02835_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
à compter du 22 août 2016, au titre de l'infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou droit traité par ligamentoplastie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Genou sec, augmenté de volume + 1 cm. Limitation de la flexion. Amyotrophie de la cuisse – 4 cm ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3ada6be9c926c7caa3d
11 avril 2025
11 avril 2025
Portalis 35L7-V-B7F-CEBKO Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2021 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 18/04755 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Aux termes de l’article L. 1111-2 du code de la santé publique : « Toute personne a le droit d’être informée sur son état de santé.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
spontané au niveau du membre inférieur gauche....a u total , à ce jour les douleurs ne semblent pas prédominantes au niveau des genoux.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75e336bfc00008d68def
19 janvier 2024
19 janvier 2024
S'agissant du genou, le barème, dans sa partie 2.2.4, indique que l'examen doit toujours se faire par comparaison avec le côté sain et que, conformément au barème international, l'extension complète constitue
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A... et conclut à la « consolidation » de son état de santé « avec séquelle » à la date du 10 février 2020, il ne fait ni état d’un hygroma du genou gauche ni d’une bursite pré patellaire, autre dénomination
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978011af6ba0065f3b68
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aux termes de l'article R.1234-2 du code du travail, l'indemnité de licenciement ne peut être inférieure aux montants suivants : 1° Un quart de mois de salaire par année d'ancienneté pour les années jusqu'à
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5ff6c7633dcd15b39db
11 octobre 2022
11 octobre 2022
du genou, discordante avec le protocole de Rapid Recovery mis en 'uvre lors de l'intervention et destiné en théorie à permettre un lever le soir même avec travail précoce de flexion du genou et marche
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La MAIF répond qu'initialement aucune pièce médicale ne mentionne un problème de genou ; les lésions au genou sont d'origine dégénérative et non traumatique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ac83c9498318209dad
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Cette personne précise que l'assuré s'est plaint de douleurs au niveau du genou.
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9305
2 avril 2024
2 avril 2024
Son médecin traitant a constaté le 27 septembre 2017 une tuméfaction douloureuse de la face intérieure du genou.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1aa
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 20 Septembre 1958 à LORETO APRUTINO (ITALIE) ... 01630 SAINT-GENIS POUILLY assisté de Me Alban BARLET, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction : 11 Avril 2011 Date des
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
F a également demandé, sous le n° 1803049, avant dire-droit, d'ordonner une expertise médicale aux fins notamment d'examiner son état de santé, de décrire les lésions affectant ses genoux, d'apprécier
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48ccab9ed1b0008c66c44
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle précise que concernant la notion d'état antérieur son médecin généraliste avait noté que son genou était parfaitement sain, fonctionnel et non douloureux, avant le traumatisme.
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e7b201587f74be02c6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S], policier municipal dans l'exercice de ses fonctions, a été blessé au genou gauche au cours de l'interpellation de M. [E].
Source officielle1ère ch. civile
64f02e68db41fad969879bb4
30 août 2023
30 août 2023
sur son état de santé.
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