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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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18 janvier 2017
Antoine X... en partage judiciaire.
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13 septembre 2006
Antoine Jean X...
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9 mai 2012
Il soutient que ce mur ne cause aucun préjudice à Monsieur Antoine Y....
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10 avril 2008
L' état de santé de Antoine X... a été consolidé le 1er mars 1994.
Avis
CADA:20135219
16 janvier 2014
générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du questionnaire de santé à remplir par le médecin ayant constaté le décès de Monsieur X. à l'hôpital Saint-Antoine
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26 juin 2013
Antoine X...
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24 octobre 2007
Antoine X... durant l'entretien préalable au licenciement que ce n'est qu'au cours de cet entretien que M. Antoine X... s'est rendu compte de l'erreur commise. M.
Chambre 3-3
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9 avril 2026
Par jugement en date du 25 novembre 2014, le Tribunal de Commerce d'Antibes a arrêté un plan de redressement au bénéfice de la Société Crystaline.
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7 juin 2011
Monsieur Antoine X... a relevé appel de ce jugement.
Pôle 5 - Chambre 3
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7 novembre 2012
[E] s'engage à verser à la société Le fournil d'Antoine la somme de 51 000 € et à renoncer à toute demande contre la société Le fournil d'Antoine, qui s'engage en contrepartie à renoncer à toutes demandes
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4 janvier 2012
Dans le cadre d'opérations d'aménagement et de commercialisation d'une ZAC, Madame Élise A... et Monsieur Antoine Y...ont constitué le 7 février 1996 la SCI MONTE E MARE, Maître Antoine X..., notaire,
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26 décembre 2001
PARTIES EN CAUSE : PERSONNES MISES EN EXAMEN : Antoine Y...
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22 février 2012
X...et pour dire qu'est retirée des débats la pièce 31 versée par Monsieur Antoine X..., - fixant la nouvelle clôture à la date du 14 octobre 2008, - déclarant Monsieur Antoine X...irrecevable en sa
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28 février 2017
Pascal X..., au visa de l'article 771 du code de procédure civile et du procès-verbal d'audition d'Antoine par le conseiller rapporteur en date du 25 janvier 2017, demande de fixer la résidence d'Antoine
Chambre sociale
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17 janvier 2024
Invest, - juger qu'elle a été victime de discrimination de la part de la SARL Antoine Invest, - prononcer la nullité de son licenciement, - condamner la SARL Antoine Invest à lui payer la somme de
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16 janvier 2008
MOTIFS DE LA DECISION 1- Sur le droit à indemnisation d'Antoine X...
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30 novembre 2011
P Antoine et Jean-Yves B... Notaires associés, successeurs de la SCP Antoine X...et Rose Marie X...
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24 septembre 2007
MADRANGE c / Marc-Antoine X...
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P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
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