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140 résultats pour « Arifa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e2d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

L'ALOYAU, RCS de [Localité 5] n°807723895, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Asif ARIF, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f2a58162057dac6554

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

La SA Groupama avait, en effet, diligenté une enquête auprès de la SAS Aria Occitane qui avait conclu que Mme [S] [K] avait racheté le véhicule le 7 novembre 2013 à la SARL Dépannage Batiment dont son

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc2518cdc6046d47e1fd57

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

interlocuteur contenant l'un ou plusieurs des mots clés suivants de manière combinée ou indépendamment les uns des autres, au singulier ou au pluriel, en minuscules ou en majuscules : > BUDCLI, > EDCFAC, > ARIBA

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136ed

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le même jour, la société Verdié a signé une convention avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman.

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136ee

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le 14 février 2012, la société Promen a signé une convention d'adhésion avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman qui la présidait.

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136ef

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le 14 février 2012, la société Sonimen a signé une convention avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman.

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136f0

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le 14 février 2012, la société Servimen a signé une convention d'adhésion avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman qui la présidait.

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136f1

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le même jour, la société Menuisud a signé une convention avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman.

Source officielle
CA

13e chambre

602349de85ffdb3a065136f2

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Le même jour, la société AZ habitat a signé une convention avec la société Aria, centrale de référencement de la société Batiman.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03543_20250805

Admin. Appel

5 août 2025

5 août 2025

A, représenté par Me Arif, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre le réexamen de sa situation.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03747_20240228

Admin. Appel

28 février 2024

28 février 2024

A, représenté par Me Arif, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2309236 du 19 juillet 2023 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FQDH SAS ARBORc/S.A

697087c2cdc6046d47145170

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Arbor la somme de 19 475,73 euros au titre du capital, outre intérêts au taux légal à compter du 8 avril 2023, Condamne la SA Arial CNP assurances aux dépens de première instance, Condamne la SA Aria

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6978564ecdc6046d47d55a5e

Appel

25 janvier 2026

25 janvier 2026

janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [N] Me Linda ARIF-FUSIBET

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f31f0147bd0e19a239d4cd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SCAPA) gère cinq établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) dont l'EHPAD [Localité 9] de l'Ourse à [Localité 10], l'EHPAD [Localité 9] de Neste à [Localité 11] et l'EHPAD Las Arribas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a2

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Le 3 mars 2004, ce qui devait arriver arriva, puisque l'Inspecteur du travail s'est intéressé du dossier, nous enjoignant de stopper la procédure d'élections en cours et à refaire les élections conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a271

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Monsieur A... justifie avoir loué un appartement en principauté d'Andorre à compter du 1er juillet 1997, et déclare avoir été embauché par la société andorrane ANTUNEZ SA CONFECACCIONS ARICA, puis avoir

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CA

3e Chambre B

615e0e31c25a97f0381f533d

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

[Localité 1] en Belgique, selon certificat de cession ARIF / TOM CAR SPRL.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01740_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Arif B. Copie en sera adressée au préfet de police. Fait à Paris, le 14 juin 2022.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65434b120147228318b913de

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Britannique, demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Caroline BERGEON-ARIF

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61634cf01c666ce2d9a48d2f

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

déclaration d'appel du 10 juin 2010, APPELANT : Monsieur [Z] [N], né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Blanche-Marie Arias-Marsat

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SC ARIFAN

SIREN 429697220GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

acquisition et mise en valeur de tous biens mobiliers ou immobiliers, mise en location ou à disposition, acquisition et gestion de participations, de moyens professionnels, toutes activités civiles.

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL CARROSSERIE MECANIQUE TARIFA

SIREN 318086444GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

TARIFA STE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 352122097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUX SOURCES D'ARIFAT

SIREN 829920594GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

21/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

TARIFA STE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 352122097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

mise en activité de la société.

19/08/2026

Voir →