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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01227_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
qui est entièrement piétonne compte tenu de son aménagement pour accueillir un monument aux morts, et dont l'accès aux véhicules à moteur est limité par une borne électronique s'ouvrant à l'aide d'un badge
Source officielle17e chambre
6364bc41e405357f749ead22
2 novembre 2022
2 novembre 2022
l'entreprise à 22h18 sans badger
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
Elle conclut à sa complète mise hors de cause au motif que l'expertise L... n'aurait pas formellement conclu que les blocs BABI étaient en eux-mêmes perméables aux eaux de pluie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
654b37d356298f8318387c16
7 novembre 2023
7 novembre 2023
que l'exécution du plan est achevée, inviter la SCP BTSG à mettre fin à sa mission et à saisir le tribunal à cette fin et condamner la SCP BTSG aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Badier-Charpentier
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c7
4 juin 2008
4 juin 2008
Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06347 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE N° RG : 06 / 00126 APPELANTE : SAS BAGDI
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb49
16 avril 2024
16 avril 2024
[U] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté
Source officielleChambre A - Commerciale
6970debfcdc6046d471e86a9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Mais les associés disposaient également d'un badge 'administrateur' qui était un badge de secours. La société [7] reproche à M.
Source officielleChambre 4-2
69d0a51ccdc6046d47113934
3 avril 2026
3 avril 2026
Il fait valoir également que le 14 février 2019 le badge de télépéage attribué à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02125_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Pour autant, outre que des incohérences ont été mises en évidence s'agissant du badge n° 249 attribué à Mme C dès lors qu'au vu des plannings produits celle-ci était absente au moment d'opérations pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf17
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Sept enfants sont nés de cette union, dont : - Fahd, né le 26 septembre 1987, - Badr, né le 9 novembre 1993, Après ordonnance de non-conciliation en date du 7 mai 2004, Zahra X... a assigné son mari
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4c
12 mars 2008
12 mars 2008
dépourvu de cause réelle et sérieuse, d'une part en raison de la notification en main propre de la rupture du contrat de travail, d'autre part en raison de l'utilisation irrégulière d'un système de badge
Source officielleSociale D salle 1
643e357283146e04f531ebbe
14 avril 2023
14 avril 2023
[C] [D] est fondé sur trois motifs, à savoir : - la présence du salarié hors de sa zone de responsabilité, - l'utilisation à titre personnel du badge de télépéage, - l'absence injustifiée du salarié
Source officielle6e Chambre D
60323536dd015b6bb5bd21fd
21 mars 2018
21 mars 2018
A l'occasion du décès de [X] [M] en 1999, l'action de la SA BAAGI avait été valorisée à la somme de 2272 francs, soit 346,36 euros.
Source officielle14e Chambre
616260328672d229b881632d
5 mars 2014
5 mars 2014
Il a refusé de porter son badge et a insisté pour emporter le cahier sur son poste de travail où se trouvait son agenda.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01347_20260212
12 février 2026
12 février 2026
totale de 1 500 euros à verser à Me Badji Ouali au titre des présentes instances.
Source officielleChambre 1-1
69fad885cdc6046d47c0e6eb
5 mai 2026
5 mai 2026
OVALONE & PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6968c5b1cdc6046d47611231
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[S] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf6
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Badre X... né le 05 Août 1983 à Bruxelles ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Hanat Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02140_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
de pénurie de supports ou faute de temps pour en établir de nouveaux par la direction, les " badges " à trois chiffres permettant l'accès au système d'encaissement n'étaient pas strictement personnels
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
, à revenir dans les locaux vers 13h00 en badgeant comme s'il s'agissait d'une sortie, et à badger 3 / 4 d'heure plus tard comme s'il s'agissait d'une entrée avant de gagner effectivement votre poste de
Source officiellePage 4 sur 103
Kassouar, Badis
24/07/2026
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AMROUCHE, Badis
22/07/2026
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CHINOUNE, Othman-Badisse, CHINOUNE
22/07/2026
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ABDEDOU, Badis
22/07/2026
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AMARA, Badis, Saïd, Mohamed
14/07/2026
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