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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-6
6979a97ccdc6046d47f15903
27 janvier 2026
27 janvier 2026
dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 27 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02739_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente de la cour a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcda
25 mars 2008
25 mars 2008
B --------------------- RG N : 07 / 00572 --------------------- Barbara X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ee
23 avril 2003
23 avril 2003
Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris (section commerce - chambre 2) du 13 juillet 2001 qui a : - condamné le GIE KAUFMAN & BROAD à payer à Barbara X... les sommes de : * 12 434,04 francs à
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01140_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
montant des pénalités ni sur la somme de 1 927 euros mise à sa charge au titre de l'année 2012 ; - l'administration fiscale a méconnu le principe du débat oral et contradictoire, dès lors que Mme Barbosa
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00388_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - et les observations de Mme A....
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe9a
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Mme Barbara X...et le C. F. S.
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a1bf9fd47c90a139d0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Selon déclaration du 29 mars 2019, la société Barbara a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3f
2 avril 2021
2 avril 2021
Faisant valoir que la superficie de ce lot est inférieure de 23,14 m², la société Barbara Bui a assigné [P] [X] en diminution du prix.
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a53
26 octobre 2017
26 octobre 2017
A partir de 1995, 90 boulangeries sous l'enseigne Petrin Ribeirou ont été créées.
Source officielleChambre 1-8
653219699e4ea48318f5a8b4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
20/06486 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGA56 [T] [E] C/ Syndicat des copropriétaries LES ILES D'OR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RIBEIRO
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d7
20 juin 2012
20 juin 2012
28 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 10/00261 Copies exécutoires délivrées à : Me Agathe LEMAIRE Me Stefan RIBEIRO
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01961_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Saïdi pour M. B....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle2e Chambre
61624d5ded30a8f561738215
3 avril 2014
3 avril 2014
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (la société SDPR) aujourd'hui la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO
6253cdb8bd3db21cbdd94444
5 février 2019
5 février 2019
Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .
Source officielleCour d'Appel
Par jugement contradictoire du 13 mai 2009 rendu non pasc/M. Claude A
6253cb47bd3db21cbdd8d3cf
11 février 2010
11 février 2010
Claude A... et de Mme Barbara Z... épouse A... devant la Cour.
Source officielle2ème Chambre
67c6974a0a84109ed6ce94bc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
en date du 07 juillet [Immatriculation 1]/1169 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° /2024 N° RG 23/02397 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIR5 APPELANT(S) : Monsieur [G] [Y] Représentant : Me Virginie BARBOSA
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853f4
24 janvier 2001
24 janvier 2001
FAITS] PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: De l union de Mr Didier Y... et de Mme Nadine A... est issue, le 10 février 1984, à CLERMONT (60), la mneure Barbara Y....
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