Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91add
1 octobre 2014
1 octobre 2014
la société PEOPLE AND BABY avait fait appeler la commune, a prononcé la résiliation du contrat de travail de Mme Y...et condamné la société PEOPLE AND BABY à payer à Mme Y...les sommes de 1441, 02 ¿ à
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ade
1 octobre 2014
1 octobre 2014
la société PEOPLE AND BABY avait fait appeler la commune, a prononcé la résiliation du contrat de travail de Mme X...et condamné la société PEOPLE AND BABY à payer à Mme X...les sommes de 3210, 34 ¿ à
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69d89dbbcdc6046d47bcc3c8
9 avril 2026
9 avril 2026
ainsi que des intérêts de retard et indemnités de recouvrement, - déboute la société People and Baby de ses autres demandes, - condamne la société People and Baby à payer à la société Ciel et Terre
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84ae2
22 janvier 1999
22 janvier 1999
1993, le tribunal d'instance de BOULOGNE BILLANCOURT a rendu la décision suivante : - mis hors de cause la Société GESTIM, - déclare nul le commandement délivré le 10 juillet 1992 par la Société BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65af6860b6c6260008b530aa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par courriel du 21 septembre 2015, adressé à la société People and Baby, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035f1d1e3c5d8578686ccb4
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Vu les dernières conclusions des sociétés People and Baby et People and Baby Développement et de l'association Crèches Pour Tous, transmises le 24 novembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae1
1 octobre 2014
1 octobre 2014
la société PEOPLE AND BABY avait fait appeler la commune, a prononcé la résiliation du contrat de travail de Mme X...et condamné la société PEOPLE AND BABY à payer à Mme X...les sommes de 1832, 36 ¿ à
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a48
15 octobre 2025
15 octobre 2025
rendez-vous de la visite de baby panda qui a lieu le 8 octobre à 16h avec la responsable pédagogique » et un courriel du même jour à 9h46 adressé à la société Baby panda, celui-ci ayant pour objet « visite
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9002b03029105dbedc452
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par lettre du 26 juin 2019, Mme [K] a demandé à la société Baby One Innoprod de lui confirmer sa reprise d'ancienneté à compter de juin 2013, date de son embauche au sein de la crèche Baby One.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfa
21 avril 2022
21 avril 2022
La société People and baby exploite une crèche dans ces locaux.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69e06e25cdc6046d4768889a
15 avril 2026
15 avril 2026
PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
66fce3d18d6ea26f688da67d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
associés Guyane, Déboute la SARL Bary associés Guyane de toutes ses demandes, Condamne la SARL Bary associés Guyane à payer à Mme [Z] [H] la somme de 4000€ sur le fondement de l'article 700 du code
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c7
28 février 2019
28 février 2019
EXPOSE DU LITIGE : Après avoir été mis à disposition de la société De Barba dans le cadre de missions d'intérim, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616318bde0639f4f1a04a4e3
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M.
Source officielle12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
10 mai 2016
la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et intérêts
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03178_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
A a exercé une activité professionnelle en qualité de coiffeur, en novembre 2021 au sein de la société Bentley Barber et de janvier à février 2022 au sein de la société Karamela et qu'il justifie, depuis
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22a
7 mars 2012
7 mars 2012
La société BARRY CALLEBAUT FRANCE, filiale française du Groupe suisse BARRY CALLEBAUT, venant aux droits de la société CACAO BARRY, informait Mme C... par lettre du 10 juillet 2009, de la réorganisation
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL Barbes Patrimoine Investissement, immatriculée le 2 septembre 1993, exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers à [Localité 5].
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcbf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BARBER DESIGNER C/ [F] S.C.I.
Source officiellePage 4 sur 208