BASILIQUE DU ROSAIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

modèle SOFT et de sa déclinaison LILAC ; - les modèles BOCAGE, BALKAN et BOSQUET, déclinaisons du modèle BRIDGE, reproductions prétendues des modèles SOFT et de sa déclinaison DIANE ; - le modèle BASALTE

[W] [Z] né le 29 Janvier 1986 à [Localité 1] de nationalité pakistanaise Ayant pour conseil choisi Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

Les certificats médicaux établis postérieurement mentionnent un déni de toute difficulté et une banalisation de ses propos suicidaires et de ses comportements violents envers sa mère.

et Messieurs [J] et [R], arbitres DEMANDEURS AU RECOURS : Maître [Z] [K] ès-qualités de représentant des créanciers de la société [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL

Basil X... Adel X... Nael X... Wael X... C / Geneviève Y...

S'il ressort du jugement produit que celui-ci a " dit qu'en 2007, le 19 à Grand Bassam est née l'enfant Etekou Yeï Orlane Marie-Karell " et ne mentionne ainsi pas de manière complète la date de naissance

E... et l’association des riverains de la basilique pour le respect de l’environnement (ARBRE) ont demandé au tribunal administratif de Caen d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le maire de

de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 21 Juin 2023 par : Monsieur [N] [U] [Adresse 1] et Madame [P] [J] épouse [U] [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Aziza BATAL-GROSCLAUDE

titre de l'article L. 511-1 du code de l'environnement ; en particulier, son impact est faible vis-à-vis du mémorial américain de Bellicourt, de la tour de Beaurevoir, des sources de la Somme et de la basilique

comprises, majorée des intérêts moratoires arrêtés au 9 juin 2020 à la somme de 127 954,99 euros, au titre du règlement de factures émises dans le cadre de l'exécution de travaux de réhabilitation de la basilique

INTIMES Monsieur Jean BAUD pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance de la société GEIMEX 2 Bld Suchet 75116 PARIS représentés par la SCP BASKAL

administratif de Marseille d’annuler la délibération du 28 février 2022 du conseil municipal de Roquevaire en tant qu’elle a prononcé la désaffectation d’une portion du chemin rural de Malesabeilles-Bassan

Messieurs [X], et [V], arbitres DEMANDEURS AU RECOURS : Maître [M] [D] ès-qualités de représentant des créanciers de la société LE CASTEL [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP BASKAL

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Basile François Y... ...

d'espèce, l'offre du fonds répond concrètement à l'objectif de réparation intégrale ; Qu'au vu du compte rendu du scanner thoracique du 24 avril 2006 qui fait apparaître des plaques pleurales postéro-basales

Attendu qu'il résulte de ce qui précède que les sociétés Geraldes, Batco et Betec seront déclarées responsables in solidum des désordres structurels affectant l'immeuble de Mme Bassaler, de la reprise

Z... et de l'eurl B, lorsqu'une telle confusion, également banale dans la vie des affaires, peut être le fait du créancier lui-même et en tout cas, en l'espèce, n'est assortie de la démonstration d'aucun