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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
62187f1d95d2d9790070946e
24 février 2022
24 février 2022
Par exploit d'huissier en date du 7 novembre 2012, M. et Mme [J] ont fait assigner Mme [E], la société João Lourenço et la société Become devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Quimper
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
ALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNEc/DEFENDEURS
652f7908b053208318995af5
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [P] [J] [Adresse 2] [Localité 13] Représenté par Me Philippe MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68008eb27389f87eaf128409
16 avril 2025
16 avril 2025
Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [W] [T] né le 08 Mars 1982 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Florian BECAM
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9351f1ed98b447f4350
23 avril 2025
23 avril 2025
décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [N] [W] né le 20 Septembre 1975 à [Localité 4] (62) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Représenté par Me Florian BECAM
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e7a6
10 avril 2024
10 avril 2024
BECM [Adresse 1] [Localité 4] INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, assisté de William BOUKADIA, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ee813ae8501efbbc5376
11 septembre 2009
11 septembre 2009
[H] après l'administration du vaccin contre l'hépatite B Genhevac B, à l'encontre de la société Smithkline Beecham ; Vu l'expertise médicale du 14 juin 2002 ordonnée par le juge des référés du tribunal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c20131953a33f9365e7d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHATEAU DE BILLEROND Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Florian BECAM de l'EIRL SELARLU ELEOS, avocat au barreau de LIBOURNE Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329f
20 mai 2016
20 mai 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistés sur l'audience par Me Benoît MONIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : VER397 SAS BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONÉTIQUE (BECME
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a30b2e3e3b1864ce2158
17 avril 2024
17 avril 2024
paritaire de LIBOURNE suivant déclaration d'appel en date du 12 janvier 2024, D'UNE PART, ET : Madame [W] [F] née le 14 Février 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Florian BECAM
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02623_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
prescriptions d’anti-douleur et d’antibiotique et dont cette dernière précise également qu’il est pris en charge par le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et a fait l’objet d’un examen appelé « cone beam
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a36
22 mai 1998
22 mai 1998
société LILLY FRANCE (L.F.) commercialise sous la marque "Prozac" la fluoxétine, médicament destiné au traitement des épisodes dépressifs, comme le fait la société LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES SMITHKLINE BEECHAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6f
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me Philippe MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau de l'ESSONNE Défendeurs à la saisine Monsieur M... H... [...] [...]
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162cc35fea1086acdbe41e6
14 novembre 2012
14 novembre 2012
INTIMEE Madame [H] [I] [X] épouse [M] demeurant [Adresse 10] - MADAGASCAR représentée par Maître Clotilde CHALUT NATAL, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : R295 assistée par l'ASS BECAM
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163e0fb925cfde126683788
2 juin 2010
2 juin 2010
la société ICADE G3A, de la société SCET, aux droits de laquelle vient le groupe SNI SCET et de la SEMAGU, - la société SOGAPE, - la société SGS HODING FRANCE, - le bureau d'études techniques BECAR
Source officielle6ème Chambre
633fc311e633183e2ee17a0c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
par conséquent, d'exclure que cette société ait employé des salariés dans un autre établissement, étant observé qu'elle se domiciliait à St Pol sur Mer dans un autre contrat, conclu avec une société Becom
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63ca43089066fd7c90fc2752
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LEBEC [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe MONCALIS substituant Me Cécile MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau de l'ESSONNE à DEFENDEURS Monsieur [
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61632f4814ec5f96a7da08b6
9 novembre 2011
9 novembre 2011
FRANCAISE IMMOBILIERE représentée par son gérant ESPACE YAC Centre d'Affaires Spirale [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marie BECAM
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240237ca18b0008e583ce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Industrie est désigné au devis du 15 avril 2016 « Induled 12KLM Wide Beam 4000K ».
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c095cdc6046d4787c3be
16 avril 2026
16 avril 2026
: « AGENCE D'ARCHITECTURE [J] », « TML », « TML ARCHITECTES », «[J] CONSEIL» et exclusivement relatifs à la liste des clients et prospects suivants: ANTIN RESIDENCE, ADIM, ARCADE , ARCHE PROMOTION, BECARRE
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Robert et Sur, la société Plage Architecture, la société BSO, la société Scop Become 56, la société Alhyange Bretagne Sud,
Source officiellePage 4 sur 11