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85 résultats pour « Benamara »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

603740860cf4871ef6400619

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Anne Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40165 Représentant : Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ BENAMARA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e28c25a97f0381f52d1

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Localité 1] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Madame [F] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Sofia BENAMMAR

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdc4162608f1c6540eedfd2

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

le 18 Novembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE FAMILLE N° Section : 3 N° RG : 14/08020 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Yeliz SEFOLAR-BENAMAR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e70c25a97f0381f5684

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

[S] demeurant [Adresse 9] Tous représentés par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 Et assistés sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ BENAMARA

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02070_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Par ailleurs, le financement concernant la société Benamara d'un montant de 16 968 euros figurant sur le relevé de financement produit ne figure pas dans les encaissements professionnels détaillés en annexe

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

642fb7bfcece1704f5747a73

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Nicolas RAMONDENC, avocat plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [R] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Kamel BENAMGHAR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113738cdc6046d47a6475c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[I] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sofia BENAMMAR de la SELEURL SOBENLAW, avocat au barreau de PARIS, toque : D0459 INTIMÉS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87609

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

février 2005 aux termes desquelles elle demande à la Cour de : "A titre principal ; Dire et juger Monsieur Ahmed X... agissant seul ès qualités de représentant légal de son fils mineur Amal BENAJIRA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69ef1b15cdc6046d47afe9d2

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Formation de départage de NÎMES, section IN, décision attaquée en date du 03 Février 2025, enregistrée sous le n° 23/55 S.A.R.L. [1] ([2]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathilde BENAMARA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125da830b8acb6e0dfe4

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

d'usage [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 et par Me Pierre Bouaziz de la SCP Bouaziz-Benamara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa1

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

] ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(E/S) Monsieur Serge X... 1 avenue Charles André Boulle 31250 REVEL représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Kamel BENAMGHAR

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c649dcbe43307c9013b3d0

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Madame [T] [K] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Kamel BENAMGHAR

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69cf7057cdc6046d47f52684

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

* * * * EXPOSE DU LITIGE Selon acte sous seing privé du 30 mars 2017, la société Belambra Clubs a cédé à la société Soleil Invest 14 devenue la SARL HDS Saint Raphaël un fonds de commerce de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fd96e569fe1845afebc9e7e

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

] 1947 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Elodie LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0424 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre BOUAZIZ (SCP BOUAZIZ-BENAMAMA

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

652e263192ba098318768576

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

(Grande Pharmacie Bruant Paget), la SARL Financière Praden, la SAS Parisbest (Pharmacie Robert), la Sarl Holding Hofmann, la SAS L-JF-CF (Grande Pharmacie Jaurès), la SAS Financière P4T (Pharmacie Benamran

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d23c25a97f0381f4bf1

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

réaliser une gestion personnalisée et obtenir des surperformances, pas plus qu'elle n'explique les mauvais résultats de sa gestion, alors que l'indice du CAC 40 a été positif et que la performance du benmark

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61635159a2ead9ed860b6f8e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

[T] [H] (désistement d'appel) demeurant [Adresse 3] tous représentés par Maître Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Maître Pierre BOUAZIZ, avocat plaidant pour la SCP BOUAZIZ-BENAMARA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9ada31367c908eb6e7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* sur l'indemnité au titre du nettoyage du matériel et de la mutuelle : - la salariée avait la possibilité de laver les chiffons sur place au Belambra Club ou dans les locaux de l'entreprise.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa53e8361df277dc5986f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [C] [G] née le 13 Janvier 1984 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde BENAMARA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697365b4cdc6046d4769ca97

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

APPELANTE : S.A.S.U. [10] téléphone présidente Mme [Z] [U] : [XXXXXXXX01] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde BENAMARA, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [A] [

Source officielle

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SELARLU BOUAZIZ BENAMARA

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26/06/2026

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Dépôts des comptes

BENAMARA

SIREN 751381526GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

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