Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68709fcdf0cfe7ae188fea58
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROTECTION DE [Localité 9] 06 février 2024 RG :22/01143 [V] [V] C/ SA CA CONSUMER FINANCE SARL EPILOGUE Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Guilhem Benezech
Source officielleHospitalisation D'office
636df7dab97a42dcd12cc86c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c0968d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, Avocate Générale, qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b3
3 avril 2025
3 avril 2025
FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c44
27 avril 2004
27 avril 2004
survenus en 1999 dans le bâtiment D; débouté la SCI ACROPOLIS de ses demandes: - pour le bâtiment C, au titre de la perte locative, de la somme de 827,39 Euros ( soit 5 427 Francs pour le devis BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c45
27 avril 2004
27 avril 2004
survenus en 1999 dans le bâtiment D; débouté la SCI ACROPOLIS de ses demandes: - pour le bâtiment C, au titre de la perte locative, de la somme de 827,39 Euros ( soit 5 427 Francs pour le devis BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e39
27 avril 2004
27 avril 2004
survenus en 1999 dans le bâtiment D; débouté la SCI ACROPOLIS de ses demandes: - pour le bâtiment C, au titre de la perte locative, de la somme de 827,39 Euros ( soit 5 427 Francs pour le devis BENECH
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21429_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par une convention du 16 juillet 2010, la commune d'Avignon (Vaucluse) a délégué à la société Aquadis la gestion et l'exploitation d'un camping municipal, dit camping de Saint-Bénézet, situé sur l'île
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
653a06ccd0451e8318d0eb29
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Me Laure BUREAU substituant Me Sarah DEGRAND de la SCP FGB, avocat plaidant au barreau de MELUN à DÉFENDEUR Monsieur [L] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91745
24 mars 2014
24 mars 2014
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92800
21 mai 2015
21 mai 2015
Représentés par la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marie Noëlle Y... B... C... née le 10 Mai 1953 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90373
15 janvier 2013
15 janvier 2013
SARL LOS TOROS, prise en la personne de son représentant légal siège social au 134 Promenade Roger Laroque - BP. 2715 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BOUQUET - DESWARTE, la SELARL BENECH-PLAISANT
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b4
5 juin 2014
5 juin 2014
.-13090 AIX EN PROVENCE Représenté par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Florence Katia Dao Y... née le 26 Juin 1971 à NOUMEA (98800) demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
suivant dans l'affaire entre : - Monsieur Henri Fouasse demeurant ... 92160 ANTONY Concluant par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 260550 Plaidant par Me Isabelle BENAZETH
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c09689
3 octobre 2024
3 octobre 2024
FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f650a
4 avril 2024
4 avril 2024
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme BENEZECH, avocate générale, qui a fait connaître son avis. .
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03097_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 novembre 2024, la commune de C, représentée par Me Benech, demande à la cour : 1°) l'annulation du jugement du 13 septembre 2024 du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91709
28 avril 2014
28 avril 2014
.-98850- KOUMAC Représenté par Me Caroline PLAISANT de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Adeline Marcelle Alix Y...épouse X... née le 12 Mai 1977 à GUILHERAND (Ardèche
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6780b932b10ab0632f704a06
9 janvier 2025
9 janvier 2025
attaquée : n° 24/00058 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Melun le 01 août 2024 Appelante : Société EXPOMOTOS 77 Intimé : Monsieur [T] [Y], représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac12
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STOCKHOLM SPORTS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François ANDIA substituant Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 à DÉFENDEUR
Source officiellePage 4 sur 12
Ajax, Djessou, Apie, Marie-Madeleine, Anette, benezech
28/07/2026
Voir →
Benezech, Liséla
16/07/2026
Voir →
BENEZECH MACONNERIE
14/07/2026
Voir →
CABINET Pascale THERAULAZ-BENEZECH
12/07/2026
Voir →
CABINET Pascale THERAULAZ-BENEZECH
12/07/2026
Voir →