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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04433_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D C a demandé au tribunal administratif de La Réunion, d'une part, d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2019 par lequel le maire de Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f4
5 mai 2004
5 mai 2004
Son contrat était repris à compter de 1996 par la société LLM TRANSPORTS BENOIT.
Source officielle3e chambre civile
6789f70039ae1759ccf6062e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[J] [I], la SARL Les Jardins de Saint Benoit représentée par son gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a55
6 février 2007
6 février 2007
Henri Jean X... des immeubles sis au CANET (appartement, rangement et box) ; -donné acte aux parties de leur accord sur la vente des immeubles sis aux numéros 55 et 57 de la rue Sarda Garriga à Saint Benoît
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01359_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
J F qui n'avait plus, à cette date, la qualité de maire de Saint-Benoît dès lors qu'il avait démissionné de ses fonctions le 6 mai 2020.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03052_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
J F qui n'avait plus, à cette date, la qualité de maire de Saint-Benoît dès lors qu'il avait démissionné de ses fonctions le 6 mai 2020.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03579_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Sur l'exception d'incompétence soulevée par la commune de Saint-Benoît : 2.
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c5a81daa831884f6dd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BENOIT & ASSOCIES INFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f1
17 avril 2012
17 avril 2012
Benoît X... qu'il conviendra d'examiner.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaa
20 novembre 2007
20 novembre 2007
. - A.G.S ... 76108 ROUEN CEDEX 1 représenté par Me Benoît DAKIN, avocat au barreau de DIEPPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84abc
26 avril 1999
26 avril 1999
Maître BENOIT a précisé ses moyens par les conclusions du 25 septembre 1998 et du 2 Novembre 1998.
Source officielleChambre 3-3
5fdbb4f4bd2b1f940d2b087d
7 février 2019
7 février 2019
Benoît X... et Mme Caroline X... à la SA Domofinance, ' condamné solidairement et conjointement M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67874f1dd61a5c2f4aa365a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BENOIT & ASSOCIES Société C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ff
6 janvier 2015
6 janvier 2015
au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benoît JOLY de la SCP POUCHELON-JOLY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Madame Fatma X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
éanciers. La société B a introduit une instancec/M. X
6253c8afbd3db21cbdd85f67
22 mai 2002
22 mai 2002
./ SARL B S.C.P NIDECKER PRIEU BENOIT Olivier Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdb
18 avril 2011
18 avril 2011
Des relations entre Monsieur Benoît X... et Madame Alexandra Y... est née Heidi X..., le 4 août 2005, reconnue par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
Monsieur Benoît X... a donné sa démission à CLM-BBDO le 25 avril 1995, démission rendue publique par la presse le 27 avril 1995, et reprise par la presse professionnelle les 2 et 5 mai.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y
6253c9e0bd3db21cbdd896ab
24 septembre 2007
24 septembre 2007
BENOÎT - G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La SAFER les a mis en relation avec Madame Anne Y...et Monsieur Benoît X..., et des promesses unilatérales, l'une de vente l'autre d'achat, ont ainsi été signées le 1er février 2005.
Source officiellePage 4 sur 509
GUYOT DE LA POMMERAYE, Benoît, Achille, Prosper
18/08/2026
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De La Fuente, Christophe Emile Benoit
13/08/2026
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DU REAU DE LA GAIGNONNIERE, Tristan, Benoît, Marie, David, DU REAU DE LA GAIGNONNIERE
04/08/2026
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LALY, Benoit, LA CAVE DE MARMAGNE - CHEZ PIOU
Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 63 Rue du Bois Ruault 71710 Marmagne, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Rue de la Grange Vertu 71400 Autun
28/07/2026
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LALY, Benoit, Bruno, Paul, LA CAVE DE MARMAGNE - CHEZ PIOU
Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 63 Rue du Bois Ruault 71710 Marmagne, Adresse du nouveau propriétaire: 15b Rue Borgne 71400 Autun
24/07/2026
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