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2 318 résultats pour « Biboum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

67061e39fde28ee42071113d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, débouter la SAS Bijouterie [H] de toute demande contraire, ' en tout état de cause, confirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté la SAS Bijouterie [H] de sa demande en paiement d'une indemnité

Source officielle

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CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Rapidement, l'entretien avait porté sur la nouvelle organisation des tournées de distribution du courrier : il était prévu que les deux salariés ne travailleraient plus en binôme mais qu'ils seraient en

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd9812f571870701dd09318

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Elle n'est pas fondée à reprocher à l'employeur de ne pas avoir travaillé en binôme dès lors qu'une telle recommandation ne figure dans aucun avis émis par le médecin du travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6032a5fded78511e009535f3

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Par déclaration au greffe en date du 3 août 2016, la société du Bibrou a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e1c601f08318991477

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle n'a pas pu reprendre son activité dans la bijouterie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50cffb8594705dbfcccb1

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le 9 décembre 2020 la société cidres Bigoud a fait appel de l'ensemble des chefs du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616355d8bf1fa7f870d2a085

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

[G] [R] a été engagé par la Sarl Waskool, dont l'activité est la fabrication d'articles de bijouterie et de joaillerie, en qualité de sertisseur selon un contrat à durée indéterminée à temps partiel en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a735

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

titulaire de la marque française verbale CULLINAN no95 597 636, déposée le 15 Novembre 1995 pour désigner les produits et services suivants de la classe 14 de la classification internationale : " bijouterie

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

61628532c10e2193c578094a

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

(MANUFACTURE LYONNAISE DE BIJOUTERIE) C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 13 Décembre 2011 RG : 10/3094 COUR D'APPEL DE LYON

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff4f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Au 29 septembre 2017, la société Cidres Bigoud a actualisé son préjudice à la somme de 122 680,86 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7cca66b63637c907b7951

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le groupe était constitué de trois sociétés de bijouterie horlogerie joaillerie : - SARL Joaillerie GM à Cherbourg au capital de 16.000 euros dont les parents détenaient 62,50 %, le reste étant détenu

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CA

Sociale D salle 2

6451fb4348616ed0f8cd4fac

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

de Femmes, magasin de bijoux appartenant à Mme [C] [J].

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CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa541c601f08318991687

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

l'appui de ses prétentions, la Banque postale expose que : il incombe aux époux [L] de démontrer que les conditions d'application de la garantie dont ils se prévalent sont réunies ; la parure de bijoux

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CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62d

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

optiques, articles pour la vue, lunettes, lunettes de soleil, lentilles, étuis à lunettes et étuis à lunettes de soleil, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; joaillerie, bijouterie

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CA

3ème Chambre Commerciale

659e49d355379800088473d9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AVOCATS CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE La Société BIJOUTERIE CORMERAIS, qui exploitait un commerce de bijouterie-horlogerie à [Localité 5], a ouvert le 25 mai

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CA

Chambre Commerciale

644cb51b56c9f0d0f8b6f15f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Bijouterie Joy a été immatriculée le 6 août 2014 au registre du commerce de Grenoble, et exploite une bijouterie située [Adresse 1].

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CA

Chambre 1-1

6811b6ec44bf0d1935aef9f2

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[U] [W], qui a exploité un fonds de commerce d'achat-revente de bijoux d'abord à titre personnel puis sous la forme d'une SARL dénommée [9], a fait l'objet d'une vérification de comptabilité concernant

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f00169f6

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[D], gérant de la société Horlogerie bijouterie de la halle, Mme [X] a été employée par cette société.

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CA

1ère Chambre

64a50d02b8594705dbfcccc9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La société cidres Bigoud s'y oppose.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034cabc2f6fe0b55c5e14e8

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/11531 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014027386 APPELANTE La Bijouterie

Source officielle