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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91579
13 mai 2014
13 mai 2014
X... a conclu, ainsi que la société Z...ès qualités de liquidateur de la société Blin Fores (la société Z...ès qualités) et l'AGS. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032ecaaaf910560b1bba362
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Le fourgon blindé affecté à cette tournée est le fourgon blindé immatriculé [Immatriculation 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2c
27 novembre 2014
27 novembre 2014
de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 SCI LA CROIX DE SAINT PRIX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d92
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-94300 VINCENNES Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assisté sur l'audience par Me Catherine LOUINET, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b471
28 mai 2008
28 mai 2008
Pénal et réprimée par les articles 311- 3, 311- 14 1, 2, 3, 4, 6 du Code Pénal, articles 132- 8 et 10 du Code Pénal, coupable de RECIDIVE DE VOL AVEC DESTRUCTION OU DEGRADATION, le 13 / 01 / 2007, à BLANGY
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385c
16 décembre 2016
16 décembre 2016
l'enseigne PREMIER IMMOBILIER, immatriculée au RCS de PARIS No SIRET : 433. 87 3. 6 68 ayant son siège au 92 Rue La Fayette-75009 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me François BLANGY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02370_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
le délai de trente jours, a fixé le pays de destination, et l'a obligé à justifier de diligences dans la préparation de son départ en se présentant une fois par semaine auprès de la gendarmerie de Bligny-sur-Ouche
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01494_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur a prononcé à son encontre une amende d'un montant de 600 euros pour non-respect de son obligation de vigilance pour le manquement commis par la société Trans-Blinter
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
29 février 2012
prise en sa qualité d'héritière de feu Sylvestre Z..., son père née le 27 Avril 1947 à OLMETA DI CAPOCORSO (20217) ... 89580 BLEIGNY-COULANGERON représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94702
23 août 2019
23 août 2019
ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL NICOLAS Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTSSARL BLIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8fe87178132e1935154
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Il effectue le nettoyage du chantier ; il démonte, déplace et remonte en couronne tout le matériel (convoyeurs blindés, tuyaux d'air comprimé, flexibles à eau, bois, petit matériel').
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b0b9e4ea48318f5ae45
18 octobre 2023
18 octobre 2023
AXA FRANCE IARD, représentée par Me François BLANGY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 20.00025 Syndic. de copro.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d60788aac83189ea16d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
exerçant sous le nom commercial et enseigne CITYA [F], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me François BLANGY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c039445a086e2bcedea9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ABEILLE IMMOBILIER, RCS de [Localité 11] n°413437153, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il effectue le nettoyage du chantier ; il démonte, déplace et remonte en couronne tout le matériel (convoyeurs blindés, tuyaux d'air comprimé, flexibles à eau, bois, petit matériel,...).
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f1
8 avril 2024
8 avril 2024
Elle souligne au contraire que l'ANGDM a reconnu en première instance, a minima, la présence d'amiante dans les joints des conduites, dans le système de freinage des convoyeurs blindés, ainsi que dans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6714b6c6260008b5300c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il indique en revanche qu'il a utilisé plusieurs outils et machines au fond, notamment les haveuses (machines d'abattage), les convoyeurs blindés en taille, les convoyeurs à bandes utilisés pour évacuer
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e9
8 avril 2024
8 avril 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance de la requête déposée en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi que
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
(Me Michel BLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0058) Maître Diane G...
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