CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03407_20221124
24 novembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Cuzzi, pour la région Auvergne-Rhône-Alpes et autres ainsi que celles de Me Boudrot pour la société parc éolien du " moulin du bocage " ; Considérant
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02286_20230606
6 juin 2023
Sibileau, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot, pour la Société Parc éolien de Pierre-Morains.
Pôle 5 - Chambre 10
6032a150f298cc16b9d32f30
18 décembre 2017
le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] - CANADA Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Pierre BOUDRIOT
3ème Chambre
DCA_21VE01418_20230525
25 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2021, la SA Bois Joli, représentée par Me Boudriot, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Sociale C salle 1
69fc25aecdc6046d47e21653
30 avril 2026
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- DEMANDERESSE AU [P] : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurence BONDOIS
Sociale B salle 3
67592de34f06387a26ce767c
18 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association AMBROISE PARE - ARCHE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurence BONDOIS
DCA_20NC02393_20230606
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions des Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot
Cour d'Appel
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30 mars 2011
Votre insuffisance professionnelle ajoutée à votre bonduite irresponsable et déloyale et votre refus de vous soumettre aux instructions ne permettent pas de poursuivre notre relation contractuelle.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00867_20250305
5 mars 2025
Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de Mme Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Ferme éolienne de Sainte-Cécile.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01502_20250626
26 juin 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Tatiana Boudrot, représentant la société Parc éolien " Les Hauts Bouleaux ".
4ème chambre
DCA_21TL00445_20230713
13 juillet 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DCA_20VE02283_20220607
7 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2020, la SARL Ella Lux, représentée par Me Boudriot, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement attaqué ; 2° de prononcer
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02885_20240625
25 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2022, la société Black Oak, venant aux droits de la société White Oak, représentée par Me Boudriot, demande à la cour : 1°) d'annuler
CHAMBRE 2 SECTION 2
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13 février 2014
barreau de LILLE INTIMÉE SARL LES VENTS DU NORD ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Nicole BONDOIS
5fd921e98ac4d6bf348608fd
29 mai 2020
François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI SELAS BERNARD ET NICOLAS SOINNE Es qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL TECHNOPACK [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Laurence BONDOIS
8ème Ch Prud'homale
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15 octobre 2025
SPODIS prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Ayant Me Laurence BONDOIS, Avocat au Barreau de LILLE, pour Avocat constitué INTIMEE
1ere Chambre
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3 juillet 2023
[Localité 9] (GRANDE BRETAGNE) représentés par Me Charlotte DU PELOUX DE SAINT ROMAIN de la SARL DU PELOUX DE SAINT ROMAIN, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Virginie BONNEROT
DCA_20NC01171_20221229
29 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot
DCA_21DA02834_20221006
6 octobre 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Tatiana Boudrot, représentant la société Parc éolien de l'Equinville. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT01940_20250408
8 avril 2025
- les observations de Me Boudrot, substituant Me Gelas, représentant la société Parc éolien de Dissay-sous-Courcillon.
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