CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 231 résultats pour « Boulais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

6801e1a09b53b0c2f5373f55

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

SFR, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac40

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Monsieur Afaf X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd5

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Non comparantes, non représentées Demanderesses au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SCP BOULAN KOERFER PERRAULT [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229b48e010cf6a8cd5bd

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdb2d3eff6dd50355194ee2

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : 31 Ayant pour avocat plaidant : Me Nicolas PERRAULT de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03114_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Sur la responsabilité du centre hospitalier Le Secq de Crepy de Boulay : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e14

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

barreau de NICE Monsieur [LL] [T] représenté par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Appelants Madame [UL] [DW] épouse [SZ] représentée par Me Françoise BOULAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0cc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Gérard BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Géraldine ADRAI-LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94dcb8dca058e3e7826

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SARL PETITES LOCATIONS SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94ecb8dca058e3e7828

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Rôle N° RG 19/09641 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS C/ Société LE GOLFE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 2-4

651e5311a81daa831884f397

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Phillipe BARTHELEMY avocat au barreau de DRAGUIGNAN.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01618_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

C le versement de la somme demandée par la société Boulari Supermarket sur le fondement des mêmes dispositions. DÉCIDE : Article 1er : La requête de M. C est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c10542bf9fd47c90a1363e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GARNIER PISAN ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Frédéric MASQUELIER Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Lionel ESCOFFIER

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b8de8d0ccf000877e408

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

C-J-23 BOULOI Représentée et assistée par Me Laurent GIMALAC, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marjorie BONZI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant S.C.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163632

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Val-de-Marne à sa demande de copie des documents suivants concernant l'installation d'un dispositif de vidéoprotection dans le passage Boulmier

Source officielle
CA

11e Chambre A

616246cdaf0a1de0eb1b65f0

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

DES ALPES MARITIMES DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES DE [Localité 1] C/ SCI NISEBE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d94

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

EN GOELE 77 représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué INTERVENANTE VOLONTAIRE ET COMME TELLE INTIMEE: Madame Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61634cf61c666ce2d9a48d4d

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

Paris, toque : D 0605 assistée du Bâtonnier Jean-Marie BURGUBURUA, avocat au barreau de Paris, toque : J 016 Madame [R] [P] épouse [C], [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6979ac3ecdc6046d47f1aa77

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Etablissement FONCIA PASCAL, sis [Adresse 4], prise en la personne de ses Représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1b9a942a604f5e93161

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[E] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS

Source officielle

Page 4 sur 262

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC317 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

DU BOULAIS

SIREN 927600239GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOULAIS

SIREN 524347168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENERATIONS BOULAIS

SIREN 894093657GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

YVES BOULAIS

SIREN 824978878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BOULAIS ET FILS

SIREN 390440436GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

19/07/2026

Voir →